[PDF] MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION



Marché Public de Travaux Règlement de la consultation

R C RC : Règlement de la consultation 1 / 15 Marché Public de Travaux Règlement de la consultation Pouvoir adjudicateur : COMMUNAUTE DE COMMUNES CHARENTE LIMOUSINE représentée par Monsieur BOUTY Philippe Président en exercice Objet de la consultation RENOVATION DE LA PISCINE TOURNESOL DE CHASSENEUIL SUR BONNIEURE -



RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX

1 4 - Décomposition de la consultation Il n'est pas prévu de décomposition en lots 1 5 - Nomenclature La classification conforme au vocabulaire commun des marchés européens (CPV) est : Code principal Description 45262660-5 Travaux de désamiantage 45111100-9 Travaux de démolition 1 6 - Réalisation de prestations similaires



MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Ministère de l'Intérieur, de l'Outre Mer, des Collectivités Territoriales et de l'Immigration - Préfecture du GERS Représentant du Pouvoir Adjudicateur (RPA) Monsieur le Préfet du GERS par décret du 27 mai 2011 Conducteur d



MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)

Commune de Biviers - Marché à bons de commande - Règlement de la consultation 1/8 15/11/2013 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Maître d’ouvrage Commune de Biviers Objet de la consultation Travaux d'entretien de la voirie communale et des réseaux humides Remise des offres



MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)

CETE de Lyon - DLCF - mise en conformité d'installations électriques - CETE de Lyon - DLCF - mise en conformité d'installations électriques : RC MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Nom et adresse de l'organisme acheteur Ministère de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie



MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage PREFECTURE DES HAUTESALPES Représentant du Pouvoir Adjudicateur (RPA) le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes Objet de la consultation SPSI – Aménagement de locaux dans le bâtiment QUEYRAS de la DDT05, lots 1



MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX Partie 1- Règlement de consultation

Marché de Travaux N° T 2011-004 – 24/11/2011 -1/9 MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX Partie 1- Règlement de consultation N° de contrat T 2011-004 RC 1 MAÎTRISE D’OUVRAGE Maître d’ouvrage Commune de Saint Seurin sur l’Isle Adresse Espace Charles de Gaulle BP26 33 660 Saint Seurin sur l’Isle Mandataire Adresse



RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX TRAVAUX

45110000-1 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 2 - Conditions de la consultation 2 1 - Délai de validité des offres Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours à compter de la date limite de réception des offres 2 2 - Forme juridique du groupement



Règlement de la Consultation (RC)

reglement de la consultation amenagement et plantations de l’entree est - molleges dec 2020 - Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Lettre de candidature (DC1) à compléter par tout candidat (unique ou groupement)

[PDF] Réglementation Thermique 2012. Réunion Publique du 3 juillet 2013

[PDF] CHARTE DES VOYAGES SCOLAIRES ET SORTIES PEDAGOGIQUES DU COLLEGE LOUIS PASTEUR FAULQUEMONT

[PDF] DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE 3- ORIENTATION D AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP) 3-1 : Meudon-sur-Seine

[PDF] Pour votre sécurité ayez les bons réflexes

[PDF] Guide pour réaliser un carnet de voyages

[PDF] DOSSIER ADMINISTRATIF

[PDF] Pour voyager serein. profitez-en dès maintenant!

[PDF] ORGANISATION DES ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AUPRÈS DES CAP ET CCP

[PDF] Centre de rattachement dont vous dépendez

[PDF] SERVICE PATRIMOINE Marché de travaux

[PDF] Les dessous d'xfiles.

[PDF] Rapport de diagnostic Accessibilité aux personnes Handicapées

[PDF] Regard sur les activités du Service des ressources humaines

[PDF] 3. ORIENTATIONS D AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

[PDF] Voyage au pays du sommeil