DEP CIR R20-07 Circulaire congés et autorisations dabsence
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zzz Circulaire sur cong s et autorisations dabsence AVSi
Autorisations d’absence 1 – Rappel de la réglementation Les instructions ci-dessous concernent tous les assistants d’éducation (AVSi, AVSco 1 er degré, AED 1 er degré) Des autorisations d’absence peuvent être accordées, sur présentation d’un justificatif , dans les cas énumérés ci-après Ces autorisations d’absence ne
CIRCULAIRE N° 001 /MFPTLS DU 26 juillet 2005
CIRCULAIRE N° 001 /MFPTLS DU 26 juillet 2005 OBJET: Congés, permissions et autorisations d’absence des fonctionnaires TEXTES DE REFERENCE : - articles 10, 63, 64, 65, et 66 de la Loi 2003-011 du 03 septembre 2003 portant Statut
Il est exigible dès le premier jour de la maladie les seuls
Les diverses autorisations d’absence possibles répertoriées dans la circulaire du 2 août 2002 sont énumérées ci-après Les autorisations d’absence de droit seront accordées avec traitement Les autorisations d’absence facultative peuvent être accordées avec ou sans traitement
CONGES ET AUTORISATIONS D’ABSENCES DES ENSEIGNANTS DU 1ER
3 1 Circulaire MEN n°83-164 du 13 avril 1983 relative aux autorisations d’absence pour enfant malade 3 2 Circulaire FP/4 n°1864 du 9 août 1995 relative au congé de maternité et d’adoption 3 3 Circulaire DGAFP B9 du 12 juillet 2007 3 5 Instruction ministérielle n°FP3/02-4103 du 18 juillet 2002 relatif aux congés parentaux SOMMAIRE
Objet : Congés et autorisations d’absences des enseignants du 1
Circulaire MEN n° 83-164 du 13 avril 1983 relative aux autorisations d’absence pour enfant malade Circulaire FP/4 n° 1864 du 9 août 1995 relative au congé de maternité et d’adoption Circulaire FP/3 n°1918 du 10 février 1998 ouvrant la possibilité de facilité de service pour participer aux
LES AUTORISATIONS D’ABSENCE ET CONGES
LES AUTORISATIONS D’ABSENCE ET CONGES Les autorisations d’absence prévues par un texte législatif, réglementaire ou par une circulaire ministérielle Les autorisations d’absence et congés liés à des motifs familiaux Références juridiques Motif de l’absence Durée Observations Circulaire FP/4 n° 1864 du 9/08/1995
Les autorisations d’absence - Education
Autoisations spéciales d’absence accodées de droit dans la limite de 2 à 3 jours par an aux représentants syndicaux appelés à siéger au sein d’instances de concetation dont la liste est pécisée par la circulaire n°SE1 2014-2 du 3 juillet 2014 La duée de ces autoisations d’absence compend,
CIRCULAIRE N° 001 /MFPTLS DU 26 juillet 2005
1 3 La durée totale des autorisations d’absence ordinaires ne peut excéder quinze jours par an 2 DES AUTORISATIONS D’ABSENCE SPECIALES 2 1 La durée des autorisations d’absence spéciale en cas d’hospitalisation du conjoint ou de son enfant à charge ne peuvent excéder sept jours par jouissance 2 2
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