[PDF] Animalia Assurance pour animaux de compagnie

Conditions générales d’assurance (CGA)

Conditions générales d’assurance (CGA)/ Assurance de la responsabilité civile Professional WGR 060 Fr Edition 07 2012 8000502 – 07 12

Conditions Générales d’Assurance (CGA)

Conditions Générales d’Assurance (CGA) Europ Assistance (Suisse) 14 I Dispositions communes à tous les éléments de l’assurance 14 II Dispositions particulières aux différents éléments de l’assurance 17 A Assurance des frais d’annulation de voyage 17 B Assurance en cas d’interruption de voyage 19

Conditions générales d’assurance (CGA 2019)

CGA Conditions générales d’assurance CPC Code de procédure civile LCA Loi fédérale sur le contrat d’assurance LP Loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite LSA Loi fédérale sur la surveillance des entreprises d’assurance OS Ordonnance sur la surveillance des entreprises d’assurance privées

Conditions générales d’assurance (CGA) - Ac Conseils

Ces Conditions générales d’assurance (CGA) définissent, avec la police et les éventuelles conditions particulières d’assurance (CPA), votre couverture d’assurance indivi-duelle Par souci de lisibilité, seule la forme masculine est utilisée dans ces documents Nous vous souhaitons bonne route, en toute sécurité AXA

Conditions générales d’assurance (CGA) - Rouky SA

Animalia Assurance pour animaux de compagnie

5 Conditions générales · Vaudoise 6 Début de la couverture d ’assurance L’assurance prend effet le jour indiqué dans la proposition, respectivement dans la police, sous réserve du délai de carence