wwwenactaorg
Ministère des Travaux Publics et des Transports Etablissement National de Contrôle Technique Automobile DIRECTION GENERALE g 52) /ENACTWDG ENACTA NOTE ROUIBA, Le 2020 MESSIEURS LES PROMOTEURS D 'AGENCES DE CONTROLE TECHNIQUE A UTOMOBILE OBJET : Prolongement de la suspension de I 'activité de contrôle technique automobile REF du 22/03/2020
11 Rabie El Aouel 1426 10 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE
ministre chargé des transports après avis technique de l'établissement national de contrôle technique automobile (ENACTA) Les conditions et modalités d'agrément des agences de contrôle technique des véhicules automobiles sont définies par le décret exécutif n° 03-223 du 10 juin 2003 relatif à l’organisation du contrôle
DOSSIER TECHNIQUE ET FINANCIER
ENACTA Etablissement National de Contrôle Technique Automobile EPA Etablissement Public Autonome EPIC Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial ESMRE Ecole supérieure de management des ressources en eau ETUSA Entreprise de Transport Urbain et Suburbain d’Alger
RAPPORT DE FORMULATION
DTF Dossier Technique et Financier ENACTA Etablissement National de Contrôle Technique Automobile EPA Etablissement Public Autonome EPIC Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial ESMRE Ecole supérieure de management des ressources en eau ETUSA Entreprise de Transport Urbain et Suburbain d’Alger
Journal Officiel Algérie
2 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 03 18 Dhou El Kaada 1424 11 janvier 2004 DECRETS Décret présidentiel n ° 04-05 du 14 Dhou El Kaada 1424 correspondant au 7 janvier 2004 autorisant la participation de l’Algérie
La prévention routière au bénéfice de l’assurance - CNA
respect des règles notamment de limitation de vitesse et du contrôle technique automobile constituait la base de résultats positifs En outre, la répression accrue et les amendes de plus en plus lourdes peuvent entraîner des réactions
Tribune des Lecteurs
Un terroriste a été abattu et un pisto-let mitrailleur saisi lundi à Bouira par un détachement de l'Armée nationale populaire (ANP), a indiqué hier un com-muniqué du minist
[PDF] L évaluation du dispositif relatif aux mineurs isolés étrangers mis en place par le protocole et la circulaire du 31 mai 2013
[PDF] Configuration requise
[PDF] LIVRE BLANC. «Droit Individuel à la Formation : Quelle réalité pour les salariés?» Etude réalisée en février 2007 par
[PDF] Bénévole du secteur de la justice
[PDF] Normes d accessibilité pour les services à la clientèle Mai 2011
[PDF] LES CENTRES DE FORMATION SONELGAZ
[PDF] D. 15-03-1999 M.B. 16-07-1999, err. 12-03-2004. Le Conseil de la Communauté française a adopté et Nous, Gouvernement, sanctionnons ce qui suit :
[PDF] AVIS. Objet : Demande de permis de lotir dit «Vieille Voye de Liège» à HANNUT. Réf. : CWEDD/05/AV.108. Liège, le 24 janvier 2005
[PDF] DOSSIER D INSCRIPTION
[PDF] L interface de Windows 7
[PDF] Cour municipale de la Ville de Montréal Direction des services judiciaires
[PDF] Problèmes à propos des nombres entiers naturels
[PDF] La démarche «projets de service»
[PDF] Vu les articles 4, 19 et 85 de la Loi sur les compétences municipales (RLRQ, chapitre C-47.1);