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Circulaire du 27 mai 2005 relative à la lutte contre les dérives sectaires NOR : PRMX0508471C Le Premier ministre à Mesdames et Messieurs les ministres et secrétaires d'Etat, Mesdames et Messieurs les préfets En créant, par le décret du 28 novembre 2002, la Mission interministérielle de vigilance et de lutte
Ministère de la santé et des solidarités
CIRCULAIRE N°DHOS/DGS/2005/561 du 19 décembre 2005 relative à l’instauration des coordinations régionales de la lutte contre l’infection due au virus de l’immunodéficience humaine NOR : SANH0530595C
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L’annexe de la circulaire DGS DHOS n°96 du 18 février 2005 relative au bilan standardisé des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé qui analyse les bilans 2001 – 2003, témoigne d’une évolution favorable mais qui reste trop modeste En effet, en 2003,
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Luxembourg, le 13 octobre 2005 A tous les professionnels du secteur financier soumis à la surveillance de la CSSF et qui sont visés par la loi du 12 novembre 2004 relative à la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme CIRCULAIRE CSSF 05/211 Concerne : Lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme et
Ministère des Solidarités, de la Santé et de la Famille
CIRCULAIRE N° DHOS/SDO/2005/101 du 22 février 2005 relative à l’organisation des soins en cancérologie Résumé : L’organisation des soins en cancérologie évolue pour intégrer les mesures du plan national de lutte contre le cancer dans les volets cancer des prochains SROS Chaque établissement de santé exerçant l’activité de
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CIRCULAIRE N°DHOS/E2/2002/266 du 30 avril 2002, relative à la mise en œuvre du programme national de lutte contre la douleur 2002- 2005 dans les établissements de santé Date d'application : immédiate
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
- la dépêche-circulaire du 22 novembre 2005, qui reprend la circulaire du Premier Ministre du 27 mai 2005 relative à la lutte contre les dérives sectaires, dans laquelle il était demandé à chaque département ministériel de
Ministère de la justice sports - solidarites-santegouvfr
• circulaire DGS du 4 mai 1995 relative à l'organisation de la lutte anti-tuberculeuse ; • circulaire NOR du 24 novembre 2005 relative au rôle du médecin de prévention au ministère de la Justice ;
modle de circulaire - CPias
pratiques en hygiène hospitalière Arrêtés du 3 août 1992 et du 19 octobre 1995 relatifs à l’organisation de la lutte contre les infections nosocomiales Circulaire DGS/DHOS/E2 – N° 645 du 29 décembre 2000 relative à l’organisation de la lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé
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