DEMANDE DE SUBVENTION 2015 - Les services de lÉtat à MAYOTTE
à l’origine du devis Mise en concurrence ultérieure TOTAL achats 1 Veuillez cocher la case correspondante Attention : Seuls les demandeurs qui ne récupèrent pas la TVA peuvent présenter des dépenses et des recettes TTC N° XX (en cours) 7/13 HT TTC
FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION PERIODE 2015-2020
cochez la case AB 1 Si oui, cochez la case de parts sociales (ou nombre de voix délibérantes) 2 1 Cases à cocher uniquement pour les exploitants individuels associés / membres de la CUMA ou du GIEE ² Le pourcentage de parts sociales ou le nombre de voix délibérantes doit être rapporté au nombre d’associés/membres participant au
A I D E A U X F R A I S D E R E S T A U R A T I O N S C O L A
A fréquenté la cantine de (préciser l’école et la commune) au cours de la période (cocher la case correspondante): Septembre à décembre 2016 Janvier à juillet 2017 A ce titre, Mme, Mr (Nom et prénom de l’agent) s’est acquitté(e) de la somme de (en chiffres et en lettres): Détails :
NOTICE D INSTRUCTION POUR L APPLICATION DES CRITERES DE
ans à la date de dépôt de votre dossier PAC, c’est-à-dire après le 15 mai 2011, et détient plus de la moitié des parts sociales, vous devez : - cocher la case correspondante dans le premier encadré « identification du demandeur » du formulaire « critères de sélection pour les aides au maintien à l'agriculture biologique (11 2) »,
Formulaire de demande de subvention au titre du Plan pour la
Formulaire de demande de subvention au titre du Plan pour la Compétitivité et l’Adaptation des Exploitations Agricoles (PCAEA) Auvergne-Rhône-Alpes Appel à candidatures - Ateliers fermiers Type d’Opérations 04 21F du Programme de Développement Rural de Rhône-Alpes 2014-2020 Filière concernée par le projet – cocher la case
Télédéclaration de la demande daides caprines
Les animaux seront présents sur des îlots figurant dans votre RPG 2015 Il suffit dans ce cas de cocher la case correspondante Il n’y a rien de plus à renseigner dans la mesure où les îlots concernés sont déjà connus et référencés par la DDT(M) Les animaux seront présents dans des bâtiments de votre exploitation
Télédéclaration de la demande daides caprines
Terminez d'abord la télédéclaration de votre demande d'aides caprines 2015, et signez la électroniquement, puis allez dans la téléprocédure de mise à jour des données de l'exploitation et enregistrez vos modifications
FORMULAIRE DE DEMANDE D’AIDE A L’INSONORISATION
Justificatifs concernant les aides à 100 : allocation supplémentaire mentionnée à l’article L815-2 ou à l’article L815-3 du code de la sécurité sociale ou des formes d’aides sociales définies au titre III du code de la famille et de l’aide sociale, dont notamment :
FORMULAIRE DE DEMANDE D’AIDE A L’INSONORISATION
Justificatifs concernant les aides à 100 : allocation supplémentaire mentionnée à l’article L815-1 du code de la sécurité sociale ou une des d’aides sociales définies aux titres I, III et IV du livre II du code de l’action sociale et des familles, dont notamment
for aide minimis zvh 20160302 v0 - Agriculture
Je joins à la présente demande les pièces justificatives dont je coche la case correspondante ci-dessous Pièces Pièce jointe Sans objet Déjà fourni à l’administration Cas des exploitations agricoles avec données comptables certifiées par un centre de gestion agréé ou un expert comptable :
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