CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES
Cahier des Clauses Techniques Particulières établi en application du Décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et du CCAG Fournitures et Service courants, relatif à : _____ Conception, réalisation et diffusion d’un ouvrage consacré à l’exposition
Cahier des clauses techniques particulières
Les dispositions du présent C C T P concernent un marché de prestation de service relatif au tri et au conditionnement des déchets d'emballages ménagers et assimilés, et, des journaux-magazines-revues collectés au porte à porte sur l'ensemble du territoire couvert par la SPL Valorgie La prestation ainsi décrite :
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES RELATIF A LA
Cahier des Clauses Techniques Particulières 5a Gaz Page 6/9 Accord-cadre « Fourniture d’électricité et de gaz naturel » - Groupement de commandes – FDE 80 Les factures ne respectant pas les modalités précisées ci-après donneront lieu à une suspension
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES RELATIF A LA
Cahier des Clauses Techniques Particulières 3a Electricité Page 5/12 Accord-cadre « Fourniture d’électricité et de gaz naturel » - Groupement de commandes – FDE 80 Avant le début de fourniture, le membre est sollicité par le titulaire et dispose d’un délai de 15 jours
Cahier des Clauses Techniques Particulières
- arrêté du 14/05/96 relatif aux règles techniques que doivent respecter les entreprises effectuant des activités de confinement et de retrait de l’amiante - arrêté du 2/01/02 relatif au repérage de produits contenant de l’amiante avant démolitions
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES (CCTP)
recommandations des Cahiers des Charges ou ayant valeur de Cahier des Charges, des Documents Techniques Unifiés (DTU), suivi de leurs Cahiers des Clauses Spéciales, mémentos de conception ou mise en oeuvre et additifs publiés par le C S T B : DTU 20 12 Mémento de conception du gros-œuvre en maçonnerie des toitures destinées à recevoir
Cahier des Clauses Techniques Particulières
Le présent cahier des clauses techniques particulières donne les objectifs à atteindre et les descriptions générales des ouvrages La mise au point des détails et des plans d’exécution est à la charge et de la responsabilité de l’entreprise
Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
• Arrêté ministériel du 26 juin 1974 relatif à 1a réglementation des conditions hygiéniques de congélation, de conservation et de décongelation des denrées animales ou d'origine animale • Décret n° 78-166 du 31 janvier 1978 (modifié) relatif au contrôle métrologique de certains préemballages
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) Pièce 2
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) Pièce 2 Marché relatif au nettoyage des locaux du haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie, du secrétariat général pour l’administration de la police (SGAP) et de la direction territoriale de la Police nationale en Nouvelle-Calédonie (DTPN)
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