[PDF] DOSSIER UNIQUE DE DEMANDE DORGANISATION DUNE MANIFESTATION

DOSSIER UNIQUE DE DEMANDE DORGANISATION DUNE MANIFESTATION

DOSSIER PRÉALABLE À L’ORGANISATION D’UNE MANIFESTATION

Dossier préalable à l’organisation d’une manifestation (version 2020) NOTICE D’UTILISATION DE CE FORMULAIRE Ce document doit regrouper toutes les informations qui permettront à l’organisateur de la manifestation d’obtenir l’autorisation du Maire et/ou du Préfet Sans celle-ci, l’organisateur

FORMULAIRE DE DEMANDE POUR L ORGANISATION D UNE MANIFESTATION

FORMULAIRE DE DEMANDE POUR L’ORGANISATION D’UNE MANIFESTATION SUR LA COMMUNE ☐ Salle communale ☐ Occupation domaine public ☐ Affichage ☐ Matériel Cochez la ou les cases correspondantes Ce formulaire de réservation constitue une option Il ne signifie pas l’acceptation de votre

DOSSIER UNIQUE DE DEMANDE D’ORGANISATION D’UNE MANIFESTATION

DOSSIER DE DEMANDE D ORGANISATION D’UN ÉVÈNEMENT

DOSSIER DE DEMANDE D’ORGANISATION D’UN ÉVÈNEMENT NB le dépôt de la demande ne vaut pas accord Dossier à adresser en janvier pour les animations de l’année en cours, en cas d’ajout en cours d’année la demande devra être faite 1 mois au minimum avant le début de la manifestation à : Mairie de Combrit Monsieur Le Maire

DOSSIER DE DÉCLARATION DUNE MANIFESTATION

DOSSIER DE DÉCLARATION D'UNE MANIFESTATION Attention : cette déclaration ne vaut pas autorisation L'organisation de chaque manifestation devra faire l'objet de la présente demande adressée au Service Vie Associative au minimum 2 mois avant la manifestation Nom de la manifestation Date(s) prévisionnelle(s) Lieu(x) 1 - ORGANISATEUR

PRÉFET DU VAR Dossier de déclaration de manifestations

• les « grands rassemblements » de plus de 5000 personnes Le dossier, dûment complété, accompagné d’un plan détaillé en couleur de l’itinéraire de la manifestation, est à adresser à la préfecture du Var, au minimum 1 mois avant le début de l’événement :

GUIDE DE L’ORGANISATEUR DE MANIFESTATION SUR LE DOMAINE PUBLIC

À l’issue de l’instruction de votre demande d’organisation de manifestation sur le domaine public, vous recevrez une autorisation délivrée par Madame la Maire Celle-ci, ainsi que les éventuelles décisions en/de soutien de fonctionnement (technique, communication) sont accordées à titre temporaire, précaire et révocable