DOSSIER PRÉALABLE À L’ORGANISATION D’UNE MANIFESTATION
Dossier préalable à l’organisation d’une manifestation (version 2020) NOTICE D’UTILISATION DE CE FORMULAIRE Ce document doit regrouper toutes les informations qui permettront à l’organisateur de la manifestation d’obtenir l’autorisation du Maire et/ou du Préfet Sans celle-ci, l’organisateur
FORMULAIRE DE DEMANDE POUR L ORGANISATION D UNE MANIFESTATION
FORMULAIRE DE DEMANDE POUR L’ORGANISATION D’UNE MANIFESTATION SUR LA COMMUNE ☐ Salle communale ☐ Occupation domaine public ☐ Affichage ☐ Matériel Cochez la ou les cases correspondantes Ce formulaire de réservation constitue une option Il ne signifie pas l’acceptation de votre
DOSSIER DE DEMANDE D ORGANISATION D’UN ÉVÈNEMENT
DOSSIER DE DEMANDE D’ORGANISATION D’UN ÉVÈNEMENT NB le dépôt de la demande ne vaut pas accord Dossier à adresser en janvier pour les animations de l’année en cours, en cas d’ajout en cours d’année la demande devra être faite 1 mois au minimum avant le début de la manifestation à : Mairie de Combrit Monsieur Le Maire
DOSSIER DE DÉCLARATION DUNE MANIFESTATION
DOSSIER DE DÉCLARATION D'UNE MANIFESTATION Attention : cette déclaration ne vaut pas autorisation L'organisation de chaque manifestation devra faire l'objet de la présente demande adressée au Service Vie Associative au minimum 2 mois avant la manifestation Nom de la manifestation Date(s) prévisionnelle(s) Lieu(x) 1 - ORGANISATEUR
PRÉFET DU VAR Dossier de déclaration de manifestations
• les « grands rassemblements » de plus de 5000 personnes Le dossier, dûment complété, accompagné d’un plan détaillé en couleur de l’itinéraire de la manifestation, est à adresser à la préfecture du Var, au minimum 1 mois avant le début de l’événement :
GUIDE DE L’ORGANISATEUR DE MANIFESTATION SUR LE DOMAINE PUBLIC
À l’issue de l’instruction de votre demande d’organisation de manifestation sur le domaine public, vous recevrez une autorisation délivrée par Madame la Maire Celle-ci, ainsi que les éventuelles décisions en/de soutien de fonctionnement (technique, communication) sont accordées à titre temporaire, précaire et révocable
[PDF] II. LA DIVERSITE DE L'OCCUPATION DU TERRITOIRE
[PDF] Gouvernance de la sécurité des systèmes d information
[PDF] La nouvelle directive sur les comités d entreprise européens ( refonte )
[PDF] Difficultés et opportunités de TIC en Afrique centrale
[PDF] Technicien/ne d'intervention en froid commercial et climatisation
[PDF] LA COMMISSION ADMINISTRATIVE POUR LA COORDINATION DES SYSTÈMES DE SÉCURITÉ SOCIALE,
[PDF] LA COUVERTURE SOCIALE DANS LES ÉTATS MEMBRES DE L'UNION AUTRES QUE L'ÉTAT D'ORIGINE
[PDF] Partenaires dans la croissance
[PDF] Dossier de déclaration de manifestation sur l espace public
[PDF] RÈGLEMENT 2012-40 PRÉAMBULE
[PDF] POSITIONNEMENT DU POSTE DANS LA STRUCTURE MISSIONS
[PDF] Mise en application : Novembre 2006
[PDF] Acte d Engagement. Marché à procédure adaptée
[PDF] LA TARIFICATION DES RISQUES PROFESSIONNELS