PROCÉDURES D’EXAMEN - Les députés, le vote de la loi, le
PROCÉDURES D’EXAMEN A – ORGANISATION de l’examen, en séance publique, de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 (n° 235) (Conférence des Présidents d es 3, 24 et 31 octobre 2017) DISCUSSION
PROCÉDURES D’EXAMEN - Les députés, le vote de la loi, le
PROCÉDURES D’EXAMEN A – ORGANISATION de l’examen, en séance publique, de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) (Conférence des Présidents d u 25 septembre 2018) DISCUSSION
Paris, le 21 octobre 2016 - Senatfr
Todeschini, secrétaire d'État auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire, sur le projet de loi de finances pour 2017 (Mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation) Semaine du 7 novembre Mardi 8 novembre À 17 h 45 Audition (*) de Mme Myriam El
MERCREDI 8 OCTOBRE 2014/N° 320 - National Assembly
Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation À 15 heures : - Suite Pt loi de finances pour 2015 : Enseignement scolaire ; Sécurités ; Contrôle de la circulation et du stationnement routiers (compte spécial) À 21 h 30 : - Suite odj de l'après-midi - Nlle lect Pt modernisation et simplification du droit
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