STATUTS association déclarée par application de la loi du 1
Association « Défense de la Démocratie en Pologne » association déclarée par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901 ARTICLE PREMIER – NOM Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre
STATUTS loi du 1 juillet 1901 et du décret du 16 août 1901
STATUTS Association déclarée par application de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901 ARTICLE PREMIER - NOM Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : StravinskyCarantec ARTICLE 2 - BUT OBJET
STATUTS Association déclarée par application de la loi du 1
Association déclarée par application de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901 ARTICLE PREMIER - NOM Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : "Alerte pesticides Haute Gironde" ARTICLE 2 - BUT OBJET
STATUTS Association déclarée par application de la
1 STATUTS Association déclarée par application de la Loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901 ARTICLE PREMIER – NOM Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : ASSOCIATION CESSON LOISIRS - ACL ARTICLE 2 - BUT OBJET
Modification Association déclarée par application de la Loi
STATUTS de l’association Fibro Magie Association déclarée par application de la Loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901 ARTICLE 1 – NOM Au cours de l’Assemblée Constitutive du 14 avril 2017, il a été fondé une association, régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour nom Fibro Magie
STATUTS Association Ligams association déclarée par
Association Ligams association déclarée par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901 ARTICLE PREMIER - NOM Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Ligams ARTICLE 2 - BUT OBJET
Institut du Numérique Responsable (INR)
Association déclarée par application de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901 I CONSTITUTION Article I 1 DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Institut du Numérique Responsable, désignée
Association déclarée sous le N° W462001737 par application de
Association déclarée sous le N° W462001737 par application de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901 ARTICLE PREMIER – NOM Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Souseyra d’hier à aujourd’hui
MODELE DE STATUTS - Val de Loire Ecotourisme
STATUTS DE L'ASSOCIATION « Val de Loire Ecotourisme » Association déclarée par application de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901 ARTICLE PREMIER – NOM ET SIÈGE SOCIAL Val de Loire Ecotourisme est une association, constituée le 15 Novembre 2016 conformément aux dispositions de la loi du 1er Juillet 1901
STATUTS CARAMAN BASKET CLUB
Association déclarée par application de la Loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901 Titre I : Constitution, Objet : Article 1 : Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre « CARAMAN BASKET CLUB » Article 2 :
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