MODELE DE STATUTS - Val de Loire Ecotourisme

Association « Défense de la Démocratie en Pologne » association déclarée par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901 ARTICLE PREMIER – NOM Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre

STATUTS loi du 1 juillet 1901 et du décret du 16 août 1901

STATUTS Association déclarée par application de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901 ARTICLE PREMIER - NOM Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : StravinskyCarantec ARTICLE 2 - BUT OBJET

STATUTS Association déclarée par application de la loi du 1

Association déclarée par application de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901 ARTICLE PREMIER - NOM Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : "Alerte pesticides Haute Gironde" ARTICLE 2 - BUT OBJET

STATUTS Association déclarée par application de la

1 STATUTS Association déclarée par application de la Loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901 ARTICLE PREMIER – NOM Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : ASSOCIATION CESSON LOISIRS - ACL ARTICLE 2 - BUT OBJET

Modification Association déclarée par application de la Loi

STATUTS de l’association Fibro Magie Association déclarée par application de la Loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901 ARTICLE 1 – NOM Au cours de l’Assemblée Constitutive du 14 avril 2017, il a été fondé une association, régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour nom Fibro Magie

STATUTS Association Ligams association déclarée par

Association Ligams association déclarée par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901 ARTICLE PREMIER - NOM Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Ligams ARTICLE 2 - BUT OBJET

Institut du Numérique Responsable (INR)

Association déclarée par application de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901 I CONSTITUTION Article I 1 DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Institut du Numérique Responsable, désignée

Association déclarée sous le N° W462001737 par application de

Association déclarée sous le N° W462001737 par application de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901 ARTICLE PREMIER – NOM Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Souseyra d’hier à aujourd’hui