SORT FINAL. C : conserver aux. Archives départementales. T : tri par échantillonnage. TS : tri sélectif. D : destruction. OBSERVATIONS.
Type de documents. DUA. Sort final : C = conservation T = tri TS = tri sélectif
C = Conservation aux archives départementales - T = Tri - D = Destruction. DOCUMENTS. DUA. SORT FINAL COMMUNICABILITÉ. OBSERVATIONS. 1. PERMIS DE CONDUIRE.
d'enseignement adapté et spécialisé services dont le sort final est la destruction doit être reprise ... T Tri sélectif en fonction de l'intérêt.
de la liste ou d'usage des matériels. C Conserver ces listes lorsqu'elles existent. - autres matériels : panneaux. Rossignol vidéos
1 sept. 2005 Instruction de tri et de conservation pour les archives reçues et produites ... dont le sort final est la destruction doit être reprise.
C : conservation définitive aux archives départementales. D : destruction par les soins du service d'origine. T : tri des documents en vue du versement
https://francearchives.fr/fr/file/20a20800b76dd0d7659e9a87104b1cb719cdaae5/static_983.pdf
30 août 2009 le sort final est la destruction doit être reprise brièvement dans un ... TS. C ritère de tri : ne conserver que les docum ents d'intérêt.
7.1 Principes du tri. 46. 7.2 Comment trier ? 47. 7.3 Manipulation des sacs. 50. 8. COLLECTE ET STOCKAGE. 51. 9. TRANSPORT. 53. 9.1 Moyens de transport.