Tableau darchivage des EPLE
SORT FINAL. C : conserver aux. Archives départementales. T : tri par échantillonnage. TS : tri sélectif. D : destruction. OBSERVATIONS.
MM_Instruction 2005 EPLE
Type de documents. DUA. Sort final : C = conservation T = tri TS = tri sélectif
CIRCULAIRE NOR INT/A/93/00082/C ET AD 93-2 DU 17 MARS
C = Conservation aux archives départementales - T = Tri - D = Destruction. DOCUMENTS. DUA. SORT FINAL COMMUNICABILITÉ. OBSERVATIONS. 1. PERMIS DE CONDUIRE.
Instruction de tri et de conservation pour les archives reçues et
d'enseignement adapté et spécialisé services dont le sort final est la destruction doit être reprise ... T Tri sélectif en fonction de l'intérêt.
*Encart 24
de la liste ou d'usage des matériels. C Conserver ces listes lorsqu'elles existent. - autres matériels : panneaux. Rossignol vidéos
*Pages 1217
1 sept. 2005 Instruction de tri et de conservation pour les archives reçues et produites ... dont le sort final est la destruction doit être reprise.
CIRCULAIRE DFP N° 95-3 ET AD 95-5 DU 23 FÉVRIER 1995 Tri et
C : conservation définitive aux archives départementales. D : destruction par les soins du service d'origine. T : tri des documents en vue du versement
Archives de France Archivistique
https://francearchives.fr/fr/file/20a20800b76dd0d7659e9a87104b1cb719cdaae5/static_983.pdf
Archivage Circulaire de la DSJ AB2 du 30 juin 2009 relative à la
30 août 2009 le sort final est la destruction doit être reprise brièvement dans un ... TS. C ritère de tri : ne conserver que les docum ents d'intérêt.
Manuel de gestion des déchets médicaux
7.1 Principes du tri. 46. 7.2 Comment trier ? 47. 7.3 Manipulation des sacs. 50. 8. COLLECTE ET STOCKAGE. 51. 9. TRANSPORT. 53. 9.1 Moyens de transport.
Tableau archivage EPLE - Intendance03
(= DUA : durée d’utilité administrative) SORT FINAL C : conserver aux Archives départementales T : tri par échantillonnage TS : tri sélectif D : destruction OBSERVATIONS Bilans annuels d’activité par les chefs d’établissements 5 ans D Exemplaire conservé par le Rectorat ou l’inspection académique
Tableau archivage EPLE - Intendance03
Sort final : C = conservation T = tri TS = tri sélectif D = destruction Observations Chapitre 1 Dossiers de rentrées scolaires 5 ans C Matériaux pédagogiques :- dossiers d’élaboration et de fabrication de matériels pédagogiques 5 ans T Tri sélectif en fonction de l’intérêt des dossiers
Tri et conservation des archives dans l’Education Nationale
Tri et conservation des archives dans les écoles maternelles et élémentaires Légende : C :Versement aux archives départementales T:Tri TS:Tri sélectif D: Destruction DUA : Durée Utilité Administrative Type de documents DUA Sort final Observations Politique générale
![Manuel de gestion des déchets médicaux Manuel de gestion des déchets médicaux](https://pdfprof.com/Listes/21/13041-21icrc-001-4032.pdf.pdf.jpg)
TABLE DES MATIÈRES
P RÉFACE 6
1. I N T RODU CT ION 8 2. D F INI T ION E T CARACTÉRISATION DES " DÉCHETS MÉDICAUX » 112.1 Caractérisation des déchets médicaux
122.2 Quanti?cation des déchets médicaux
14 3. RISQUES E
T IMPACT DES DÉCHETS MÉDICAUX SUR LA SANTÉ
E TL'ENVIRONNEMEN
T 153.1 Personnes potentiellement exposées
163.2 Risques liés aux déchets médicaux dangereux
173.2.1 Risques traumatique et infectieux
173.2.2 Survie des micro-organismes dans l'environnement
19 3.2.3Risques biologiques associés à l'exposition
aux déchets solides domestiques 213.2.4 Risques chimiques
213.3 Risques liés au traitement et au dépôt inadéquats des déchets médicaux dangereux 24
3.3.1 Risques liés à l'incinération
243.3.2 Risques liés au dépôt ou à la mise en décharge non contrôlés
253.3.3 Risques liés au déversement des eaux usées non traitées
254. L
ÉGISLATION 27
4.1 Accords internationaux
284.2 Législations nationales
305. PRIN
C I PES DE BASE D'UN
PROGRAMME DE GES
T IONDES DÉ
C HE T S 335.1 Désignation des responsabilités
345.2 Sous-traitance, coopération régionale
375.3 Évaluation initiale
375.4 Élaboration du plan de gestion des déchets
385.5 Estimation des coûts
395.6 Mise en uvre du plan de gestion des déchets
406. M
INIMISATION, RECYCLAGE 41
7. TRI, RÉ
C I P IEN T S E T MANI PULATION 45
7.1 Principes du tri
467.2 Comment trier
? 477.3 Manipulation des sacs
508. COLLE
CT E E T S T O CKAGE 51
9. TRANS
PORT 53
9.1 Moyens de transport
549.2 Transport interne
559.3 Transport externe
569.4 Transport transfrontalier
5610. TRAI
T EMEN T E TÉLIMINATION 57
10.1 Choix des méthodes de traitement et d'élimination
5810.2 Incinération
6210.3 Désinfection chimique
6810.4 Autoclaves
6910.5 Extracteurs ou destructeurs d'aiguilles
7110.6 Déchiqueteurs
7310.7 Encapsulation
7410.8 Décharge, fosse d'enfouissement
7510.9 Évacuation de déchets liquides dans les eaux usées
7811. M
ESURES DE
PROTECTION DU PERSONNEL 81
11.1 Équipements de protection individuelle
8311.2 Hygiène personnelle
8511.3 Vaccination
8611.4 Mesures à prendre en cas d'accident avec exposition au sang
8611.5
Mesures d'urgence en cas de déversements
ou de contamination de surfaces 8811.6 Mesures d'urgence en cas de contamination de personnes
9012. FORMATION 91
12.1 Pourquoi et comment
9212.2 Contenu
9313. POUR EN SAVOIR
PLUS 95
ANNEXE 1 FI
C HES T E CHNIQUES "
DÉCHETS » 97
Fiche 1
: Déchets piquants et tranchants 98Fiche 2
: Déchets avec danger de contamination 100Fiche 3
: Déchets anatomiques 102Fiche 4
: Déchets infectieux 104Fiche 5
: Déchets de médicaments 106Fiche 6
: Déchets cytotoxiques 108Fiche 7
: Déchets de mercure 110Fiche 8
: Liquides de développement photo graphique 112Fiche 9
: Déchets chimiques 114Fiche 10
: Conteneurs sous pression 116Fiche 11
: Déchets radioactifs 118 ANNEXE 2 FI
C HES T E CHNIQUES "
MÉTHODES » 119
Fiche 12
: Choix du conteneur à déchets piquants/tranchants 120Fiche 13
: Fosse d'enfouissement 122Fiche 14
: Fosse d'enfouissement pour déchets anatomiques 124Fiche 15
: Fosse (ou puits) pour déchets piquants/tranchants 126 ANNEXE 3
: OUTILS POUR LA MISE EN UVRE DU PLANDE GES
TION DES DÉ
C HE T S 129Annexe 3.1
: Exemple de formulaire pour quanti?er la production de déchets 130Annexe 3.2
: Liste de contrôle pour décrire la situation présente et les options 131Annexe 3.3
: Exemple de diagramme de ?ux des déchets 136Annexe 3.4
: Liste de contrôle pour l'audit 137Annexe 3.5
: Transport international routier de matières dangereuses 147Annexe 3.6
: Exemple d'a?che " Que faire en cas d'AES ? » 152 ANNEXE 4
: LISTE DES SYMBOLES ET DES PICTOGRAMMES 153 L IS T E DESTABLEAUX ET FIGURES 158
L IS TE DES ABRÉVIATIONS 160
P RÉ FACE Le monde génère de plus en plus de déchets, et les hôpi taux et les centres de santé ne font pas exception. Les déchets médicaux peuvent être infectieux, contenir des substances chimiques toxiques et présenter un risque de contamination tant pour la population que pour l'environ nement. Pour que les patients puissent recevoir les soins médicaux dont ils ont besoin et se rétablir dans un envi ronnement sûr, il est indispensable d'éliminer les déchets en toute sécurité. Il n'est pas toujours facile de choisir la méthode qui convient le mieux à chaque type de déchets, en particulier si le bud get est limité. Le présent manuel donne des orientations quant à ce qui est essentiel et ce qu'il faut prendre comme mesures pour garantir une bonne gestion des déchets. S'appuyant sur les pratiques professionnelles les plus récentes, le manuel inclut des recommandations pratiques pour les di?érents contextes dans lesquels le CICR inter- vient. Il comprend des ?ches techniques prêtes à l'emploi, des suggestions pour les formations et des exemples de descriptifs de postes pour les membres du personnel hos pitalier. Ces orientations sont applicables tant aux pays à faibles ressources qu'aux pays disposant d'une infrastruc- ture de santé plus développée. La gestion des déchets générés par les services de santé est complexe. Pour être assurée correctement, elle doit être bien comprise et prise en compte par toutes les personnes travaillant dans les établissements de santé, du personnel chargé du nettoyage aux administrateurs. Nous espérons qu'à la lecture de ce manuel, chacun comprendra que la gestion des déchets médicaux est un aspect essentiel du fonctionnement des structures de santé et qu'elle doit être une priorité commune au CICR et aux organisations qui sont ses partenaires privilégiés. Savoir traduire les meilleures pratiques en vigueur dans des contextes extrêmement divers en orientations claires et précises à l'intention de catégories de professionnels très diérents est une qualité rare. À ce propos, nous tenons à remercier Sylvie Praplan, qui a été notre principale parte- naire et conseillère, sans qui l'élaboration de ce manuel n'aurait pas été possible. Nous remercions aussi les nom breux collaborateurs du CICR, au siège et sur le terrain, qui ont mis leur expertise à notre disposition, et tout particuliè- Gauthier, ingénieur en environnement, pour leur persévé- rance et leurs conseils tout au long du processus.Chef de la Division assistance
Comité international de la Croix-Rouge
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