Tableau darchivage des EPLE
SORT FINAL. C : conserver aux. Archives départementales. T : tri par échantillonnage. TS : tri sélectif. D : destruction. OBSERVATIONS.
MM_Instruction 2005 EPLE
Type de documents. DUA. Sort final : C = conservation T = tri TS = tri sélectif
CIRCULAIRE NOR INT/A/93/00082/C ET AD 93-2 DU 17 MARS
C = Conservation aux archives départementales - T = Tri - D = Destruction. DOCUMENTS. DUA. SORT FINAL COMMUNICABILITÉ. OBSERVATIONS. 1. PERMIS DE CONDUIRE.
Instruction de tri et de conservation pour les archives reçues et
d'enseignement adapté et spécialisé services dont le sort final est la destruction doit être reprise ... T Tri sélectif en fonction de l'intérêt.
*Encart 24
de la liste ou d'usage des matériels. C Conserver ces listes lorsqu'elles existent. - autres matériels : panneaux. Rossignol vidéos
*Pages 1217
1 sept. 2005 Instruction de tri et de conservation pour les archives reçues et produites ... dont le sort final est la destruction doit être reprise.
CIRCULAIRE DFP N° 95-3 ET AD 95-5 DU 23 FÉVRIER 1995 Tri et
C : conservation définitive aux archives départementales. D : destruction par les soins du service d'origine. T : tri des documents en vue du versement
Archives de France Archivistique
https://francearchives.fr/fr/file/20a20800b76dd0d7659e9a87104b1cb719cdaae5/static_983.pdf
Archivage Circulaire de la DSJ AB2 du 30 juin 2009 relative à la
30 août 2009 le sort final est la destruction doit être reprise brièvement dans un ... TS. C ritère de tri : ne conserver que les docum ents d'intérêt.
Manuel de gestion des déchets médicaux
7.1 Principes du tri. 46. 7.2 Comment trier ? 47. 7.3 Manipulation des sacs. 50. 8. COLLECTE ET STOCKAGE. 51. 9. TRANSPORT. 53. 9.1 Moyens de transport.
Tableau archivage EPLE - Intendance03
(= DUA : durée d’utilité administrative) SORT FINAL C : conserver aux Archives départementales T : tri par échantillonnage TS : tri sélectif D : destruction OBSERVATIONS Bilans annuels d’activité par les chefs d’établissements 5 ans D Exemplaire conservé par le Rectorat ou l’inspection académique
Tableau archivage EPLE - Intendance03
Sort final : C = conservation T = tri TS = tri sélectif D = destruction Observations Chapitre 1 Dossiers de rentrées scolaires 5 ans C Matériaux pédagogiques :- dossiers d’élaboration et de fabrication de matériels pédagogiques 5 ans T Tri sélectif en fonction de l’intérêt des dossiers
Tri et conservation des archives dans l’Education Nationale
Tri et conservation des archives dans les écoles maternelles et élémentaires Légende : C :Versement aux archives départementales T:Tri TS:Tri sélectif D: Destruction DUA : Durée Utilité Administrative Type de documents DUA Sort final Observations Politique générale
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