Compte-rendu du Conseil Municipal du 20 janvier 2010
Le Conseil d'administration dans ses délibérations des 15 juillet 1er septembre
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NOUVELLE-CALÉDONIE N° 1059
d'annuler la délibération n° 2242/65/2009 du 7 décembre 2009 du conseil municipal de Bourail portant déclassement/classement de diverses routes ensemble la.
______ EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
09/25/2017 Convocation du Conseil Municipal : le 12/09/2017 ... Délibération n° D-2017-306 ... Par délibération n°D20090546 en date du 7 décembre 2009 ...
DÉPARTEMENT DE LA CORSE DU SUD ARRONDISSEMENT DE
11/19/2018 Par délibération n° 09/114/AS du 07 décembre 2009 le Conseil Municipal de Porto-Vecchio a approuvé la mise en place d'un service de portage ...
PREFECTURE DE LA REUNION
la délibération du Conseil municipal de la commune de Saint-Philippe en date du 7 décembre. 2009 demandant la dissolution du syndicat mixte de coopération
C OMPTE R ENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l'unanimité Vu l'ordonnance du 7 décembre 2009 rendue par Madame le Juge Commissaire acceptant la ...
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la commission consultative des services publics locaux du 7 décembre 2009 et du ... 19 décembre 2009 le Conseil Municipal par délibération du 24 avril.
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal Du lundi 14 juin
05/19/2020 Monsieur Florian MORELLE Maire de Maurs
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Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de MOULIER Eric En application de la délibération du comité syndical en date du 7 décembre 2009.
COMPTE RENDU SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26
12/07/2020 2. Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 7 décembre 2020. Sans remarque à relever le compte rendu de la séance du lundi 7 ...
