VADEMECUM DU GESTIONNAIRE EN EPLE
de gestion et d'éducation qui peuvent être logés d'une part en fonction de l'effectif pondéré de l'EPLE (ex. si 1500 points 5 NAS ; si 2500 points
SPECIAL CPE … SPECIAL CPE … SPECIAL CPE … SPECIAL CPE
des domaines de l'état). Le nombre de Concessions par NAS est établi en fonction de l'effectif pondéré d'élèves de l'EPLEselon un mode de calcul défini.
logement-SNPDEN.pdf
Ainsi le transfert des TOS - effectif depuis 1986 parce que les caractéristiques de l'EPLE en matière ... Le calcul de l'effectif pondéré.
Untitled
Page 1. -. -. Page 2. 2. Page 3. 3. ?. ?. ?
LOGEMENTS DE FONCTION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS
mode de calcul de l'effectif pondéré pour la répartition des logements de fonction entre les catégories de personnels. VU les délibérations du Conseil
Division des établissements NOTICE COMMUNE TECHNIQUE DE
31 déc. 2021 La codification 0 est à l'initiative de l'EPLE ; elle comporte 9 ... intégrant toutes les remises d'ordre aboutissant à un effectif pondéré.
Conditions dattribution et de gestion des logements de fonction
Pour les agents de l'Etat selon l'effectif pondéré de l'établissement
Aide générale
Cet effectif permet d'apprécier le seuil des 20 salariés ou agents à partir duquel en nombre d'agents équivalent temps plein (=ETP) c'est à dire pondéré ...
Circulaire no 98-044 du11 mars 1998
11 mar. 1998 académies en fonction de l'effectif des élèves pondéré par un ensemble de critères sociaux dont les principaux sont :.
REGION ILE DE FRANCE ACADEMIES DE CRETEIL PARIS
logements de fonctions dans les E.P.L.E. l'effectif pondéré et d'autre part
[PDF] VADEMECUM DU GESTIONNAIRE EN EPLE
La part de l'enseignement privé représente en effectifs élèves environ 21 (2 http://idaf pleiade education fr/alien/fichiers/eple/reimslettreinfo4 pdf
effectif pondéré et attribution NAS - Forum des gestionnaires
8 nov 2018 · Il faut tout d'abord être clair sur un point : les concessions de logements en EPLE c'est un bousin juridique fait d'incertitudes et d'
[PDF] n°391 - du 21 janvier 2019 La comptabilité de lEPLE - Intendance03
Vous trouverez ci-joint un guide intitulé « La comptabilité de l'EPLE : Eléments de comptabilité publique en EPLE » Ce guide explique les mécanismes
[PDF] SPECIAL CPE SPECIAL CPE SPECIAL CPE SPECIAL CPE
Le nombre de Concessions par NAS est établi en fonction de l'effectif pondéré d'élèves de l'EPLEselon un mode de calcul défini dans le décret n° 86-428 du 14
[PDF] Vade-mecum de ladjoint gestionnaire en EPLE - IH2EF
Ce document est articulé en sept grands thèmes : I Le cadre institutionnel et juridique de l'EPLE II L'EPLE dans son environnement III Les ressources
[PDF] Conditions dattribution et de gestion des logements de fonction
- Pour les agents de l'Etat selon l'effectif pondéré de l'établissement conformément aux règles fixées dans le code de l'Education peuvent ainsi bénéficier d
[PDF] notice commune technique de preparation budgetaire
31 déc 2021 · La codification 0 est à l'initiative de l'EPLE ; elle comporte 9 intégrant toutes les remises d'ordre aboutissant à un effectif pondéré
[PDF] LOGEMENTS DE FONCTION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS
17 avr 2014 · mode de calcul de l'effectif pondéré pour la répartition des logements de fonction entre les catégories de personnels
[PDF] Division Financière - Le Bulletin Académiques
18 mai 2009 · nombre d'EPLE de l'agence comptable associé au volume financier total de l'agence effectif pondéré au 15/11 de l'année scolaire en cours
