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TRAVAILLEUR NON SALARIE (TNS) - Guide dutilisation du portail

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SOMMAIRE

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NOTE CIRCULAIRE RELATIVE A LASSIETTE DE COTISATIONS A

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L'assuré domicilié au Maroc



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Numéro d'affiliation à la C.N.S.S. Nom ou Raison Sociale : … Numéro Matricule à la C.N.S.S. Nom et prénom : …………………………………………………..………..……… Prénom du père ...



demande daffiliation au regime de securite sociale des travailleurs

Matricule fiscal : : ???????? ????? l'immatriculation fiscale. ??????? ???????. ??????? ??? ... à l'immatriculation fiscale. ??????? ???????. ?????????.



Maroc - Loi n°1999-65 relative au Code du Travail promulgue le du

11 sept. 2003 travailleur de connaître



LIQUIDATION DE DOSSIER DE Monsieur / Madame Jai lhonneur

Application de la Convention de Sécurité Sociale MAROC - … En outre je vous prie de me faire connaître