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29 juin 2018 Scénario 3 (ancien formulaire papier C131A) : Le scénario 3 (ancien ... La DRS scénario 3 doit être encodé une seule fois au moment de l ...
7 avr. 2015 - Occupation “à temps plein” < 3 mois calendrier complets et donc une seule DRS est possible pour le mois 11/2016. Exemple 2. - Occupation à ...
7 avr. 2015 Il est donc possible que pour un mois donné
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1 mars 2004 scénario 3 étape 2). Conclusion : 1. Destinataire de la demande : 1.1 Aucun destinataire n'est désigné dans le répertoire E-communication :.
DRS scénario 3 et d'une DRS scénario 1 n'est pas requise lorsqu'il s'agit d ... 2 1° d et e). Vous avez 7 choix possibles: 1. Plan de restructuration ...
27 juin 2019 ... et certaines déclarations de risques sociaux du secteur chômage (DRS-scénario 3 DRS-scénario 6 et DRS- scénario8) dans une application qui ...
2 mars 2015 obligatoirement avoir lieu au biais d'une DRS électronique scénario 10 : Déclaration mensuelle d'heures ... pour l'heure 2 pour la journée
3 mars 2015 Scénario 3 – Démantèlement des ouvrages pour une ouverture totale de la ... Les opérations de piégeage dureraient de 2 à 3 mois pour les smolts ( ...
7 avr. 2015 Pour l'instant la variante DRS scénario 3 enseignement peut uniquement être utilisée pour les enseignants à temps partiel (et les ...
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29 juin 2018 La DRS scénario 3 doit être encodé une seule fois au moment de l'entrée en vigueur d'un contrat à temps partiel.
7 avr. 2015 DRS scénario 3 déclaration de début de travail à temps partiel ) et ... Il faut grouper
7 avr. 2015 être effectuée à l'aide de la DRS électronique scénario. ... (voir scénario 3) au début de l'occupation et le cas échéant
Le recul de la demande en gaz naturel est d'environ 3 % tandis que présent évaluée à 9 % dans le scénario STEPS et à 4 % dans le DRS. Compte tenu de la.
25 mars 2015 Scénario 3 Démantèlement des ouvrages pour ouverture totale de la Sélune ... 3.1.3. Une place modeste dans la production électrique et le ...
20 mars 2014 7. 3.2.3. Contrôle de la cohérence du travailleur . ... peut annuler une demande - DRS Indemnités (= Scénario 7 DRS Indemnités) reçue.
27 juin 2019 DRSI DRS
12 déc. 2016 C78.3 et C131B : procédure de modification. Réseaux et niveaux concernés ... déclaration des risques sociaux (DRS) ... C131A (scénario 3) ».