The Download link is Generated: Download http://www.wcoomd.org/-/media/wco/public/fr/pdf/topics/facilitation/activities-and-programmes/free-zone/wco-fz-guidance_fr.pdf?la=fr


Manuel sur le transit

Le transit a été mis en avant comme l'un des éléments clés du Dossier sur la le DCE d'ici la fin 2014 à partir de la collecte des pratiques novatrices.



Les métiers de linformatique en douane : PSE et contrôleur

Réponse à des questions et/ou cas pratique sur un sujet d'ordre général à partir d'un dossier.. Ce dossier ne peut excéder 15 pages. Épreuve n° 2 d'informatique 



Fiche métier Contrôleur - programmeur des douanes.pdf

Réponse à des questions et/ou cas pratique à partir d'un dossier composé de documents à caractère administratif. Toute note inférieure à 5 sur 20 à cette 



Dossier sur la compétitivité économique : boîte à outils

pratiques ainsi que des études de cas. i. la méthode ou les critères appropriés à utiliser pour déterminer la valeur en douane à partir.



guide pour la mise en place dun système de gestion des ressources

SECTION III - DÉVELOPPEMENT DES PRATIQUES DE GRH BASÉES SUR LES COMPÉTENCES . 2-1 Le processus de planification des ressources humaines (PRH) en douane ...



Procedure-de-dedouanement.pdf

OU DEDOUANER? CONDUITE EN DOUANE. •Débarquement dans un lieu pourvu d'un bureau de douane art 59 al. 1 et 2 ;.



Guide pratique relatif aux zones franches

franches ont été signalées à plusieurs reprises ; les douanes et le secteur d'action du Dossier sur la compétitivité économique (DCE) l'objectif étant ...



Guide sur lévaluation en douane et les prix de transfert

UTILISATION PRATIQUE DE LA DOCUMENTATION RELATIVE AUX PRIX DE TRANSFERT. ANNEXE V : COMITE TECHNIQUE DE L'EVALUATION EN DOUANE – ETUDE DE CAS 10.1 .



Recueil de bonnes pratiques en matière déthique dans le domaine

de la douane sur le mouvement des marchandises à partir et vers l'Union européenne En cas d'arrestation le dossier est transféré à la Police



LA RESOLUTION DUN CAS PRATIQUE

A partir d'un dossier comprenant différentes pièces résolution d'un cas pratique portant sur les missions incombant aux agents de maîtrise territoriaux et