2 déc. 2015 56-2015-11-16-001 - Arrêté préfectoral du 16 novembre 2015 relatif à ... publiques au logement - Avenant n° 2015-02 du 13 novembre 2015 à la.
29 déc. 2015 arrêté n°2015-PREF-DRCL/967 du 21 décembre 2015 por tant ... avenant n°1 Opah Copropriétés dégradées du Val Four ré Mantes la Jolie.
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12 août 2022 Avenant n° 3 du 17 mars 2020 à l'accord du 24 juin 2015 portant création d'un régime de frais de santé obligatoire. 56.
6 janv. 2016 56-2015-12-16-002 - Arrêté préfectoral du 16 décembre 2015 portant restitution par. AURAY QUIBERON Terre Atlantique (AQTA) des compétences ...
15 avr. 2020 GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC 15 avril 2020
16 nov. 2018 56-2018-10-02-002 - Avenant n° 2018-02 à la convention de ... Vu le décret du 16 novembre 1901 modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;.
15 avr. 2015 Avenant salarial n° 23 du 16 décembre 2014 étendu par arrêté n° 2015-229/GNC du 24 février. 2015 relatif à l'extension de l'avenant n° 23 du ...
16 juill. 2022 Avenant n° 42 du 16 novembre 2009 relatif au maintien de salaire du personnel non indemnisé par la sécurité sociale. 67 ........................
Avenant n° 87 du 15 juin 2015 relatif au calcul de l'indemnité Avenant n° 19-2 du 16 juin 1988 (arrêté d'extension du 13 décembre 1988) ;.