en regard des noms de MM. les Sénateurs (Table nominative) un exposé la réglementation de la profession d'audioprothésiste [15 décem- bre 1966].
deuxième lecture tendant à la réglementation de la profession d'audioprothésiste. Elle vous demande d'adopter sans modification le texte voté.
19 nov. 2020 Index alphabétique des sénateurs ayant posé une ou plusieurs questions ... Or sans texte spécifique pour les syndicats infra-communautaires ...
4 juin 2004 fonctionnement du handicap et de la santé (CIF) adoptée par ... Le terme d'infirmité motrice cérébrale (IMC
11 mars 2021 Évolution de la réglementation concernant le renouvellement des orthèses plantaires (p. 1554). Antiste (Maurice) : 21396 Solidarités et santé.
29 nov. 2021 de financement de la sécurité sociale pour 2022. (Texte définitif). L'Assemblée nationale a adopté dans les conditions prévues à.
10 déc. 2020 Modification des modalités d'évaluation des biens immobiliers ... 3 novembre 2020 le Sénat a adopté un projet de loi organique relatif à la ...
27 juil. 2022 Sénat a par courrier du 14 décembre 2021
24 déc. 2020 dans la réglementation environnementale 2020 (p. 6186). ... Encadrement de la profession d'agent sportif (p. ... Ces textes qui provoquent.
3 déc. 2020 règlement définitif du conflit. Dans une résolution adoptée le 17 décembre 2014 le Parlement européen a également appuyé la reconnaissance ...