Pour contrôler le nombre de jours calendaires déclaré dans votre DSN il faut aller dans : TRAITEMENT / DECLARATION / DSN PHASE 3. ? Cliquez sur la DSN à
25 janv. 2022 3. Modalités de valorisation des mesures de travail et d'absences . ... G00.53 » de type « 01 - Travail rémunéré » (Type - S21.G00.53.001).
2.2.1.8. Bloc "Cotisation établissement" (S21.G00.82). En phase 3 pour les entreprises relevant du secteur privé
22 févr. 2021 Les types de données dans le bloc « Changements contrat – S21.G00.41 » . ... En phase 3 pour les entreprises relevant du secteur privé
en DSN phase 2 ? G00.15 - " Adhésion Prévoyance sans personnel couvert " ... rubrique "Date de fin prévisionnelle du contrat de travail - S21.G00.40.010 ...
9 déc. 2020 Semaine du 04 avril 2022 N°52 à 53. Avril 2022 ... 3. Bloc "Cotisation individuelle" (S21.G00.81) – tableau réduction - 2.2.1.3 : Partie.
S21.G00.79.001 = 01. ? Solution : Suite à différents échanges avec la MSA sur ce point Code 411 : Pour une version de DSN antérieure à la phase 3 ou un ...
26 juil. 2016 Avec la DSN phase 3 la CRPNPAC recevra l'ensemble des données concernant les ... Bloc 53 « Activité ». • S21.G00.53.001 « Type » :.
23 févr. 2022 G00.40.003 - Code statut catégoriel Retraite Complémentaire ... 3/7. ? Bloc « Activité - S21.G00.53 » : au moins deux blocs sont attendus :.
10 janv. 2022 place du paramétrage DSN phase 3 à l'aide du Plan de Paie Sage » ... G00.53" dont la présente rubrique (S21.G00.53.003) est égale à "38.
Pour contrôler le nombre de jours calendaires déclaré dans votre DSN il faut aller dans : TRAITEMENT / DECLARATION / DSN PHASE 3 ? Cliquez sur la DSN à
En phase 3 pour les entreprises relevant du secteur privé les notions d'expatriés détachés frontaliers non résidents sont exprimées via deux rubriques
12 jan 2015 · G00 53 – Activité S21 G00 51 – Rémunération S21 G00 52 – Prime gratification et indemnité S21 G00 54 – Autre élément de revenu brut
30 mai 2016 · Les absences non rémunérées ou partiellement rémunérées sont à cumuler en heures ou en jours sur la période Elles comprennent : - les
G00 53 » • 3-21 Augmentation du nombre de décimales de la rubrique « Taux de cotisation – S21 G00 81 007 » • 3-22 Contact chez le déclaré pour la formation
G00 40 008 : Dispositif de politique publique ou conventionnel 7 2-1-3 Rubrique S21 G00 40 014 – Modalité d'exercice temps de travail 9 2-1-4 Rubrique S21
15 déc 2016 · Les rubriques 06 013 et 06 014 sont obligatoires si le "Code taxe - S21 G00 44 001" est renseigné avec la valeur 011 - Assujettissement à la
Ci-dessous le calcul fait par CASSIOPEE pour alimenter le bloc S21 G00 53 : La ligne « Travail rémunéré » indispensable également est alimentée
12 fév 2020 · Travail rémunéré du bloc S21 G00 53 31/01/2020 Version 14 • Montant net versé à déclarer en rubrique S21 G00 50 004 de la DSN 2020