15 ago 2016 Arrêté du 23 décembre 2009 fixant les montants du forfait journalier ... 1 15014. 1 166
Arrêté du 23 décembre 2009 fixant les montants du forfait journalier 1 27449. 20 145
Arrêté du 23 décembre 2009 fixant les montants du forfait journalier hospitalier prévu à d'octobre 2014. AC NR. 8 00000. 8.000
Arrêté du 23 décembre 2009 fixant les montants du forfait journalier hospitalier 5 00000. 0
Arrêté du 23 décembre 2009 fixant les montants du forfait journalier hospitalier prévu à -28820. -42
15 jul 2017 Arrêté du 23 décembre 2009 fixant les montants du forfait ... supplémentaire de + 5 000 €/PSm2 en plus de la dotation annuelle de base) ;.
16 feb 2010 Par circulaire en date du 16 décembre 2009 je vous communiquais la liste des ... Si 500 ? population DGF 2010 < 200 000
14 dic 2009 Circulaire n° 2009/027 du 17 décembre 2009 relative aux archives des ... dont le montant est inférieur à 20 000 euros HT. Art. 13.
15 may 2012 Arrêté du 23 décembre 2009 fixant les montants du forfait ... 35 000 € par établissement de santé pour un montant total de 12 M€.
30 ene 2010 maisons de l'emploi (Journal officiel du 20 décembre 2009) . ... l'article D. 2135-9 sont inférieures à 23 000 euros à la clôture d'un ...