EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
10 sept. 2015 Séance du lundi 28 septembre 2015. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – VENTE DU SITE IMMOBILIER EX"CEPAM/ROLPAM" LIEU DIT FIEF SAINTE.
Séance du lundi 28 septembre 2015 Délibération N°2015/328
Séance du lundi 28 septembre 2015. Délibération N°2015/328. Avenant n°2 au marché n°2011/94 relatif au marché Prestations de nettoyage des.
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
12 sept. 2015 Séance du lundi 28 septembre 2015. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – AVENANT 2 A LA CONVENTION DE PROJET "FRICHE MATHE" CONCLUE.
Conseil international du Café 113e session 28 septembre – 2
28 septembre – 2 octobre 2015. Milan (Italie). Résolution numéro 456. Approuvée à la deuxième séance plénière le 28 septembre 2015.
Conseil Municipal du lundi 28 septembre 2015 Salle Edith Piaf
28 sept. 2015 Conseil Municipal du lundi 28 septembre 2015. Salle Edith Piaf. Espace Culturel Capellia - 19h00. ORDRE DU JOUR.
Conseil international du Café 115e session 28 septembre ? 2
28 septembre ? 2 octobre 2015. Milan (Italie). Résolution numéro 457. APPROUVÉE À LA DEUXIÈME SÉANCE PLÉNIÈRE. LE 28 SEPTEMBRE 2015.
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 28 SEPTEMBRE 2015 PROCÈS
28 sept. 2015 PROCÈS-VERBAL d'une séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de. Saint-Augustin-de-Desmaures tenue le lundi 28 septembre 2015 ...
Séance du 28 septembre 2015 Présents : M. D.DRAUX
28 sept. 2015 Séance du 28 septembre 2015. Présents : M. D.DRAUX Bourgmestre ff.-Président. MM. B.SIRAULT
AVIS DE CONVOCATION
LUNDI 28 SEPTEMBRE 2015 À 19 H à l'édifice Louis-Lepage
PROCES – VERBAL DE LA SEANCE du conseil dadministration
Date : LUNDI 28 SEPTEMBRE 2015. Année scolaire : 2015/2016. Numéro de séance : 01. Date de transmission de la convocation aux membres : 14 SEPTEMBRE 2015.
