EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
10 sept. 2015 Séance du lundi 28 septembre 2015. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – VENTE DU SITE IMMOBILIER EX"CEPAM/ROLPAM" LIEU DIT FIEF SAINTE.
Séance du lundi 28 septembre 2015 Délibération N°2015/328
Séance du lundi 28 septembre 2015. Délibération N°2015/328. Avenant n°2 au marché n°2011/94 relatif au marché Prestations de nettoyage des.
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
12 sept. 2015 Séance du lundi 28 septembre 2015. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – AVENANT 2 A LA CONVENTION DE PROJET "FRICHE MATHE" CONCLUE.
Conseil international du Café 113e session 28 septembre – 2
28 septembre – 2 octobre 2015. Milan (Italie). Résolution numéro 456. Approuvée à la deuxième séance plénière le 28 septembre 2015.
Conseil Municipal du lundi 28 septembre 2015 Salle Edith Piaf
28 sept. 2015 Conseil Municipal du lundi 28 septembre 2015. Salle Edith Piaf. Espace Culturel Capellia - 19h00. ORDRE DU JOUR.
Conseil international du Café 115e session 28 septembre ? 2
28 septembre ? 2 octobre 2015. Milan (Italie). Résolution numéro 457. APPROUVÉE À LA DEUXIÈME SÉANCE PLÉNIÈRE. LE 28 SEPTEMBRE 2015.
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 28 SEPTEMBRE 2015 PROCÈS
28 sept. 2015 PROCÈS-VERBAL d'une séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de. Saint-Augustin-de-Desmaures tenue le lundi 28 septembre 2015 ...
Séance du 28 septembre 2015 Présents : M. D.DRAUX
28 sept. 2015 Séance du 28 septembre 2015. Présents : M. D.DRAUX Bourgmestre ff.-Président. MM. B.SIRAULT
AVIS DE CONVOCATION
LUNDI 28 SEPTEMBRE 2015 À 19 H à l'édifice Louis-Lepage
PROCES – VERBAL DE LA SEANCE du conseil dadministration
Date : LUNDI 28 SEPTEMBRE 2015. Année scolaire : 2015/2016. Numéro de séance : 01. Date de transmission de la convocation aux membres : 14 SEPTEMBRE 2015.
4442SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 28 SEPTEMBRE 2015
PROCÈS-VERBAL, une séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures tenue le lundi 28 septembre 2015, à 19 h 30, àSont présents :
M. Sylvain Juneau, maire
Mme Lise Lortie, conseillère, district numéro 3Sont absents :
M. Denis Côté, conseiller, district numéro 1 Mme France Hamel, conseillère, district numéro 2 Madame Marie-Julie Cossette, conseillère, district numéro 4M. Guy Marcotte, conseiller, district numéro 5
M. Louis Potvin, conseiller, district numéro 6
Sous la présidence du maire, M. Sylvain Juneau.Sont également présents :
M. Robert Doré, directeur général et greffierMe Olivier Trudel, greffier adjoint
PROCÈS-VERBAL
OUVERTURE DE LA SÉANCE
À 19 h 31, le président
ABSENCE DE QUORUM
à 20 h 01 et confirme
que la séance extraordinaire de ce 28e jour du mois de septembre 2015 ne peut avoir lieu. Sylvain Juneau, maire Robert Doré, directeur général et greffierquotesdbs_dbs32.pdfusesText_38[PDF] AUX MAITRES D OUVRAGE PUBLICS RELATIVE A LA GESTION DES DECHETS DE CHANTIERS DU BATIMENT
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