Règlement sur la procédure dexamen des plaintes formulées par
12. velj 2018. << intervenant » : tout employé de la commission scolaire et de ses établissements;. 5. << parent » : le titulaire de l'autorité parentale ...
MODÈLE DE RÈGLEMENT SUR LA PROCÉDURE DEXAMEN DES
commission scolaire » : la Commission scolaire de l'Estuaire;. « intervenant » : tout employé de la commission scolaire et de ses établissements;
Conseil dadministration Page 1 de 11 TITRE : Règlement sur la
Dans le présent règlement on entend par : a). « intervenant » : tout employé du centre de services scolaire et de ses établissements;.
DG-02 règlement examen des plaintes_comité éthique et
1. srp 2010. intervenant » : tout employé de la commission scolaire et de ses établissements;. -. « parent » : le titulaire de l'autorité parentale ou ...
4.12 RÈGLEMENT
27. tra 2010. intervenant » : tout employé de la commission scolaire et de ses établissements;. 4. « parent » : le titulaire de l'autorité parentale ou à ...
Procédure dexamen des plaintes formulées par les élèves ou leurs
Le présent règlement est établi en vertu de l'article 220.2 de la Loi sur 1.5.2 « Intervenant » : tout employé de la Commission scolaire et de ses éta-.
CODE DÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE APPLICABLE AUX
1. srp 2017. 5.2. Tout employé ou tout intervenant doit respecter les valeurs les règlements et les politiques de la Commission scolaire. 5.3. Tout employé ...
Plan dengagement vers la rÉussite
9. lip 2020. intervenant » : tout employé de la commission scolaire et de ses établissements ;. 3. « plaignant » : l'élève majeur ou ses parents s'il est ...
Règlement sur la procédure dexamen des plaintes formulées par
intervenant " : tout employé de la commission scolaire et de ses établissements;. 3.- " parent ": une personne titulaire de l'autorité parentale ou à moins.
Recueil de g e s t i o n
27. lip 2017. 5.1 Commission scolaire : la Commission scolaire des Chênes. 5.2 Intervenant : tout employé de la commission scolaire et de ses établissements.
