09?/06?/2020 3-2-1- Assurance. 7. 3-2-2- Restitution du véhicule. 7. 4- Option. 7. 5- Reprise du véhicule. 8. 6- Livraison.
14?/12?/2006 - Chaque six mois depuis la date de leur mise en circulation pour les véhicules de transport de voyageurs de transports publics urbains
Référence : PA-CMA 002-2018. CAHIER DES CHARGES. Objet du Marché : ACQUISITION DE VEHICULES NEUFS DE. TYPE CITADINE – REPRISE OPTIONNELLE DE VOITURES.
17?/07?/2017 62176 CAMIERS. Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.). Objet : ACQUISITION DE VEHICULES NEUFS ET REPRISE. DE VEHICULES. 2017/2018.
un exemplaire de la convention et du cahier des charges en ce qui Toutefois le taux d'amortissement du coût d'acquisition des véhicules.
un exemplaire de la convention et du cahier des charges en ce qui Toutefois le taux d'amortissement du coût d'acquisition des véhicules.
La dernière édition de ce guide pour l'acquisition de véhicules et de matériel de lutte le cahier des charges. ... préparation de l'offre de reprise.
03?/04?/2018 Objet du Marché : ACQUISITION DE VEHICULES NEUFS DE. TYPE CITADINE – REPRISE OPTIONNELLE DE VOITURES. ... dans le cahier des charges.
14?/05?/2021 La documentation sera rédigée en langue française. REPRISE DES VEHICULES. Lot 1 : Reprise d'un utilitaire Ampliroll. Lors de la remise de son ...
Cahier Spécial des Charges. Marché de Fournitures relatif à « l'acquisition de 5 véhicules pour les Interventions du Portefeuille 2019-2024 ».