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200608 - cahier-des-charges-achat vehicule de direction

09?/06?/2020 3-2-1- Assurance. 7. 3-2-2- Restitution du véhicule. 7. 4- Option. 7. 5- Reprise du véhicule. 8. 6- Livraison.



CAHIER DES CHARGES GENERAL

14?/12?/2006 - Chaque six mois depuis la date de leur mise en circulation pour les véhicules de transport de voyageurs de transports publics urbains



MARCHE DE SERVICES/FOURNITURES

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Cahier Spécial des Charges. Marché de Fournitures relatif à « l'acquisition de 5 véhicules pour les Interventions du Portefeuille 2019-2024 ».

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Achat ou location

d"un Véhicule de direction

Cahier des charges

juin 2020

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Sommaire

Sommaire 3

Identification de l"acheteur : 4

Objet de la consultation : 4

Date de remise des offres : 4

1- Contexte : 5

2- Objet du marché 5

Caractéristiques générales 5

Caractéristiques techniques demandées 5

Caractéristiques fonctionnelles et de confort demandées 6 a- Fonctionnalités attendues 6 b- Options à intégrer 6

3- Prestation complémentaire : extension garantie et entretien 7

3-1- Le contrat d"entretien + extension de la garantie 7

Le contrat prévoira : 7

3-2- Conditions particulières pour la location longue durée 7

3-2-1- Assurance 7

3-2-2- Restitution du véhicule 7

4- Option 7

5- Reprise du véhicule 8

6- Livraison 8

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Identification de l"acheteur :

Epures, l"Agence d"urbanisme de la Région stéphanoise,

46 rue de la télématique CS40801

42952 Saint-Etienne CEDEX 1

Objet de la consultation :

Achat ou location d"un véhicule de direction

Date de remise des offres :

Le 26 juin 2020 à 12 heures

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1- Contexte :

Epures, l"Agence d"urbanisme de la région stéphanoise, association loi 1901, souhaite renouveler son véhicule de direction. Ce véhicule parcourt en moyenne 25 000 km/an. Les modalités de candidature sont définies dans le Règlement de Consultation. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier.

2- Objet du marché

La présente consultation a pour objet la fourniture d"un véhicule de direction. Ce véhicule pourra être soit acheté soit loué.

Caractéristiques générales

L"offre de véhicule de type SUV ou équivalent devra prendre en compte une motorisation particulièrement performante en matière de respect de l"environnement et devra apporter toutes les précisions nécessaires sur les conditions de maintenance et d"entretien ultérieur. A ce titre, deux modalités devront être présentées dans les offres : - une offre d"acquisition du véhicule avec proposition d"une extension de garantie et contrat d"entretien 5 ans 125 000 km détaillée et au montant exprimé en sus de l"achat. - une offre de location longue durée sur une durée de 60 mois et 125 000 km ; avec proposition d"une extension de garantie et contrat d"entretien couvrant la période, détaillée et au montant exprimé en sus de la location. Le contrat de garantie inclura la fourniture en pneumatiques. Il sera demandé au prestataire le stockage des roues non utilisées.

Caractéristiques techniques demandées

Le véhicule objet de la proposition commerciale sera préférentiellement proposé dans la gamme business du constructeur. - type : SUV - carburant : diesel - cylindrée moyenne et puissance DIN moyenne attendues : 160 à 200 ch - système Stop and Start - taux de CO2 : inf. à 165 g/km - boîte automatique avec commandes au volant

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6 Caractéristiques fonctionnelles et de confort demandées Les fonctionnalités demandées sont des fonctionnalités minimum. Elles peuvent être complétées par des fonctionnalités supplémentaires pour correspondre à des versions ou des packs proposés par le constructeur. a- Fonctionnalités attendues sécurité - Système de contrôle de trajectoire et de freinage de type ESP et ABS et aide freinage d"urgence et alerte de risque de collision - Rétroviseurs avec système de surveillance d"angle mort - Frein de stationnement électrique - Projecteurs full led

équipements

- Barres de toit - Accès et démarrage main libre - Hayon main libre - Climatisation automatique bizone - Eclairage automatique des phares - Aide au stationnement avant/arrière et caméra de recul à minima - Régulateur de vitesse - Système de navigation GPS avec services - Vitres arrières surteintées - Roue de secours galette minimum, roue de secours identique à monte d"origine préférée - Sur Tapis de sol

Options à intégrer

- Couleur de carrosserie : blanc non métallisé - Système électronique d"amélioration de l"adhérence type avanced grip ou extended grip - Système audio hifi

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3- Prestation complémentaire : extension de garantie et entretien

Les deux propositions intègreront un contrat d"extension de garantie et d"entretien du véhicule, comme précisé au point 2.

3-1- Le contrat d"entretien + extension de la garantie

Le contrat prévoira :

- la fourniture en pneumatiques (8) sur la durée du contrat de service : 4 pneus été/all seasons en sus de la monte originale + 4 pneus hiver (montées sur jantes toles). Il sera demandé au prestataire le stockage des roues non utilisées. - Le prêt d"un véhicule de courtoisie lors des interventions de maintenance ou de réparation sur le véhicule

3-2- Conditions particulières pour la location longue durée

Outre le contrat d"entretien et l"extension de garantie sur la durée de la location, la proposition devra intégrer :

3-2-1- Assurance

Une assurance perte financière accident/vol/incendie devra être incluse dans la location

3-2-2- Restitution du véhicule

Dans la proposition de location longue durée, la proposition devra présenter de façon détaillée les conditions de restitution et notamment : - les plus/moins-value en fonction du kilométrage réel et/ou de la durée de possession - la nature des dommages facturés

4- Option

Elle concerne un véhicule récent de moins d"un an et de moins de 5 000 km, de type véhicule de direction/démonstration. La proposition devra concerner un véhicule aux caractéristiques au moins identiques au cahier des charges, et une garantie d"une année minimum à partir de la date de livraison.

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5- Reprise du véhicule

Si epures ne s"est pas séparé de ce véhicule au moment de l"attribution du marché, le titulaire s"engage à reprendre le véhicule actuel dont les caractéristiques sont les suivantes : Modèle : Citroën Grand C4 Picasso blueHDi 120, 7 places

Date d"immatriculation : 20/03/2017

1ère main : Oui

Carburation : Gazole

Kilométrage : 91 000 km au 8 juin 2020

Les contrôles techniques nécessaires à la reprise de ce véhicule restent à la charge du

titulaire du lot. L"option de reprise sera distincte du prix unitaire de base proposé

6- Livraison

La livraison du véhicule devra avoir lieu au plus tard en 2020 semaine 44. A défaut, un véhicule de type identique sera prêté gratuitement jusqu"à la livraison.

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Juin 2020

46 rue de la télématique

CS 40801 - 42952 Saint-Etienne CEDEX 1

tél : 04 77 92 84 00 fax : 04 77 92 84 09 mail : epures@epures.com - Web : www.epures.comquotesdbs_dbs31.pdfusesText_37
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