[PDF] 2 0 2 1 CAHIER DES CHARGES ACHAT DE VÉHICULES NEUFS

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CAHIER DES

CHARGES

ACHAT DE

VÉHICULES

NEUFS OU

DE FAIBLE

KILOMÉTRAGE

SOMMAIRE

PREAMBULE

P. 04

OBJET DE LA

MISSION

P. 05

BRUIT ET

POLLUTION

P. 06

DOSSIER DE

CANDIDATURE

P. 07

CARACTERISTIQUES

TECHNIQUES

P. 05

REPRISE DES

VEHICULES

P. 06

DOCUMENTATION

TECHNIQUE ET

ADMINISTRATIVE

P. 06

ANALYSE DES

OFFRES

P. 08

CONTACTSP. 08

ACTE D'ENGAGEMENT

SIMPLIFIE

P. 08

Vic en bigorre se situe à la rencontre de la route départemental 935 reliant Bagnères de Bigorre à Riscle et de

la route départementale 835 traversant le centre-ville, drainant toutes les deux le territoire selon un axe Nord

/Sud, et est installé sur le trajet inter régional Aquitaine/midi Pyrénées. Ces infrastructures constituent les

piliers de la desserte routière du Nord du département.

Tarbes

Lourdes

VIC-EN-BIGORRE

8

ème

ville des Hautes-Pyrénées,

Au pied de la chaîne des Pyrénées,

A 150 km de Bayonne,

A 150 km de Toulouse

hectares, dans la plaine de la Vallée de l'Adour 3 190 habitants 5 030

PRÉAMBULE

Les ateliers municipaux regroupent l'ensemble

des services et des moyens permettant de réaliser de nouveaux travaux lors de projets structurants concernant les bâtiments, les espaces publics et les espaces verts et d"effectuer l"entretien du patrimoine communal.

Les services techniques de la commune de Vic-

en-Bigorre regroupent une quinzaine d"agents municipaux organisés en équipes s"occupant de travaux en lien avec l"environnement, les espaces publics et le patrimoine bâti. Leur polyvalence et leur complémentarité sont une force pour la collectivité.

Optimiser les besoins de la collectivité

Mairie de Vic-en-Bigorre - Achat de véhicules neufs ou de faible kilométrage 4 Mairie de Vic-en-Bigorre - Achat de véhicules neufs ou de faible kilométrage Le marché contient 2 lots, le candidat peut répondre à un ou deux lots : - Lot 1 : un camion polybenne, - Lot 2 : un camion fourgon.

OBJET DE LA MISSION

CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES

particulières auxquelles doivent répondre les véhicules à destination des services techniques de la

commune. Les véhicules seront à livrer à l"adresse suivante :

Services techniques de Vic en Bigorre

Zi des Platanes

Chemin des Platanes

65500 VIC EN BIGORRE

Tel : 05 62 31 68 68

Lot 1 : un camion polybenne

Motorisation : Diésel,

Kilométrage : de 0 à 1000 km,

Norme : euro 5 et 6,

Carrosserie : Utilitaire benne,

Sous carrosserie : Ampliroll,

Puissance : 120 CV minimum,

Boîte de vitesse : mécanique,

Régulateur limiteur de vitesse,

Climatisation,

Lève-vitres électrique,

Nombre de places minimales : 3,

Bras hydraulique 3T à potence articulée,

1 coffre métallique derrière la cabine,

1 barre anti encastrement remorquant et crochet mixte 4 trous,

2 bennes 3200 dont 1 avec réhausses latérales grillagées,

Fournitures et pose d"éléments de sécurité :ʹǡϐǡʹǡǡǡ ampoules,

Couleur : blanc.

L'offre devra également inclure :

- Préparation du véhicule, - Carte grise, - Plaques d"immatriculation. 5 Mairie de Vic-en-Bigorre - Achat de véhicules neufs ou de faible kilométrage

Lot 2 : un camion fourgon

Motorisation : Diésel,

Kilométrage : de 0 à 1000 km,

Norme : euro 5 et 6,

Carrosserie : fourgon tollé L2H2,

Sous carrosserie : avec séparateur cabine,

Puissance : 120 CV minimum,

Boîte de vitesse : mécanique,

Régulateur limiteur de vitesse,

Climatisation,

Lève-vitres électrique,

Nombre de places minimales : 3,

Crochet mixte 4 trous,

Fournitures et pose d"éléments de sécurité : balisage de classe 2, 2 gyrophares, gilets, triangle, ampoules,

Couleur : blanc.

L'offre devra également inclure :

- Préparation du véhicule, - Carte grise, - Plaques d"immatriculation.

BRUIT ET POLLUTION

Les véhicules doivent correspondre aux impératifs de la législation française sur le bruit et la pollution

de l"air en la matière au moment de la livraison.

DOCUMENTATION TECHNIQUE ET ADMINISTRATIVE

La fourniture du véhicule sera accompagnée de tous les documents s'y rapportant. La documentation sera rédigée en langue française.

REPRISE DES VEHICULES

Lot 1 : Reprise d'un utilitaire Ampliroll

Lors de la remise de son offre, le soumissionnaire devra proposer une offre de reprise sur un véhicule

utilitaire Ampliroll dont les caractéristiques sont portées ci-après : Pour chaque véhicule une offre de reprise doit être apportée. 6 Mairie de Vic-en-Bigorre - Achat de véhicules neufs ou de faible kilométrage

DOSSIER DE CANDIDATURE

Le candidat remettra avant le 14 mai 2021 à 12H00, une proposition comprenant : - Le présent cahier des charges signé

- Un devis détaillé qui précisera les montants HT et TTC de toutes les prestations comprenant la livraison du

véhicule et équipements de mise en circulation (carte grise, immatriculation, kit de sécurité, ...)

- Une notice qui précise les caractéristiques techniques du véhicule proposé - Une notice qui présente les conditions de garantie et modalités du service après-vente.

Après étude des dossiers et demande de la collectivité, les offres présélectionnées devront assurer une

avant validation de l'offre et se déroulera, à la charge du candidat, sur la commune de Vic en Bigorre.

Marque : YVECO,

Type : DAILY III,

Mise en circulation : 11/07/2002,

Kilométrage à ce jour 140 000 Kms,

PTC : 3T5,

Puissance : 84 CV,

Carburant : Gasoil,

Carrosserie : Benne,

Sous carrosserie : Ampliroll,

La reprise du véhicule se fera avec 1 benne.

Lot 2 : Reprise d'un Fourgon

Lors de la remise de son offre, le soumissionnaire devra proposer une offre de reprise sur un véhicule

type fourgon dont les caractéristiques sont portées ci-dessous :

Marque : RENAULT ,

Type : MASTER TYPE 2 ,

Mise en circulation : 01/2002,

Kilométrage à ce jour 135 000 Kms,

PTC : 3T5,

Puissance : 90 CV,

Carburant : Gasoil,

Carrosserie : fourgon tollé.

Fait à ............................................... , le ..........

Signature du candiat

7 Mairie de Vic-en-Bigorre - Achat de véhicules neufs ou de faible kilométrage

CONTACTS

Pour tout renseignement d'ordre administratif :

Pour tout renseignement d'ordre technique :

Prix :

70%

Valeur technique :

30%

ANALYSE DES OFFRES

Les critères de pondération sont les suivants :

La valeur technique du matériel sera appréciée à partir des notices remises dans le dossier de candidature et

des adéquations du matériel proposé avec les besoins du service technique.

ACTE D'ENGAGEMENT SIMPLIFIÉ

Commune de Vic en bigorre, Place des Combattants 65500 Vic en Bigorre, représentée par son Maire, Clément

MENET

Personne publique contractante :

Monsieur le Trésorier ...........

Comptable public assignataire des paiements :

Objet du marché :

Le présent marché porte sur l'achat de véhicules type camion benne, fourgon neufs ou de faible kilométrage

pour les services techniques de la commune de Vic en Bigorre.

La présente consultation est lancée sous la forme d"un marché à procédure adaptée en application de l"article

28 du Code des Marchés Publics.

Procédure :

Nom, prénom, qualité et adresse professionnelle du signataire : ....................................................................

Agissant pour le nom et le compte de (intitulé et adresse de la société) : ...............................................................

Contractant :

Procédure adaptée (article 28 du code des Marchés Publics) 8 - code banque : ....................................................... - code guichet : .......................................... - clé : ............................................................. -Avance : Sans objet

Engagement du titulaire :

Fait à ............................................... , le .......... Mention manuscrite " lu et approuvé » et signature et cachet du candidat

Décision de l"acheteur :

ACCEPTATION DE L"OFFRE PAR LE POUVOIR ADJUDICATEUR est acceptée la présente offre pour valoir acte

d"engagement, A Vic en Bigorre, le .............................

Le Maire,

Clément MENET

9 Mairie de Vic-en-Bigorre - Achat de véhicules neufs ou de faible kilométrage

Paiement :

Le paiement se fera par mandat administratif sur présentation de la facture, dans un délai maximum de 30

jours. Le paiement est à effectuer sur le compte suivant (joindre un RIB) : - du compte ouvert au nom de : ........................................................ - Sous le numéro : ....................................................................

Proposition :

Après avoir accepté le Cahier des charges et produit les documents des articles 45 et 46 du Code des Marchés

et ferme de : Montant HT : ..................................................... Taux de TVA : .................................................................... Montant TTC (en chiffres) : .................................................................

Montant de la ou des cartes grises (en chiffres) : .................................................................

Montant total (en chiffres) : ................................................................. Montant total (en lettres) : .................................................................

Délais :

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