Cahier Spécial des Charges - Marché de Fournitures relatif à PDF

09?/06?/2020 3-2-1- Assurance. 7. 3-2-2- Restitution du véhicule. 7. 4- Option. 7. 5- Reprise du véhicule. 8. 6- Livraison.

CAHIER DES CHARGES GENERAL

14?/12?/2006 - Chaque six mois depuis la date de leur mise en circulation pour les véhicules de transport de voyageurs de transports publics urbains

MARCHE DE SERVICES/FOURNITURES

Référence : PA-CMA 002-2018. CAHIER DES CHARGES. Objet du Marché : ACQUISITION DE VEHICULES NEUFS DE. TYPE CITADINE – REPRISE OPTIONNELLE DE VOITURES.

CCP - Acquisition de véhicules neufs

17?/07?/2017 62176 CAMIERS. Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.). Objet : ACQUISITION DE VEHICULES NEUFS ET REPRISE. DE VEHICULES. 2017/2018.

Code général des Impôts 2020

un exemplaire de la convention et du cahier des charges en ce qui Toutefois le taux d'amortissement du coût d'acquisition des véhicules.

Code Général des Impôts

un exemplaire de la convention et du cahier des charges en ce qui Toutefois le taux d'amortissement du coût d'acquisition des véhicules.

Guide dacquisition de véhicules et matériel de lutte contre lincendie

La dernière édition de ce guide pour l'acquisition de véhicules et de matériel de lutte le cahier des charges. ... préparation de l'offre de reprise.

REGLEMENT DE CONSULTATION Objet du Marché : ACQUISITION

03?/04?/2018 Objet du Marché : ACQUISITION DE VEHICULES NEUFS DE. TYPE CITADINE – REPRISE OPTIONNELLE DE VOITURES. ... dans le cahier des charges.

2 0 2 1 CAHIER DES CHARGES ACHAT DE VÉHICULES NEUFS

14?/05?/2021 La documentation sera rédigée en langue française. REPRISE DES VEHICULES. Lot 1 : Reprise d'un utilitaire Ampliroll. Lors de la remise de son ...