30 nov. 2021 5. Le rapport des enseignants aux parents d'élèves . ... corps des cadres des académies et l'admission à l'examen de qualification ...
l'année 2016-2017 le suivi de l'homologation à cinq ans des établis- sements. d'enseignement supérieur français sur l'application Admission Post. Bac ...
15 juil. 2017 agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou son identification par empreintes génétiques à des ...
5 oct. 2020 qui constituent autant d'enjeux pour l'avenir de nos sociétés : respect des droits de la ... Une deuxième phase du programme APPRENDRE.
29 nov. 2017 urinaires délai médian après admission 2 jours). Pour le diagnostic ... pendant la période d'épidémie grippale 2016/2017 dans un.
27 jui. 2018 En matière d'assainissement des eaux usées 2017 a surtout été mar- ... La construction d'une première phase des bâtiments.
19 jui. 2018 2. Election d'un nouvel adjoint au Maire ... d'acte. 7. Admission en non-valeur de côtes irrécouvrables : exercices. 2014 à 2017.
13 avr. 2017 Par délibération n°16/0940/DDCV du 5 décembre 2016 le Conseil ... son territoire
Article unique : D'approuver le procès-verbal du Conseil communautaire du 14 période de la saison culturelle 2016-2017 (du 1er janvier 2017 au 30 juin ...