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7 oct. 2013 Convoqué le mardi 1 octobre 2013 le Conseil Municipal de la Ville de Montpellier s'est réuni en mairie
1 oct. 2013 Le 1 er octobre 2013 le Conseil Municipal en séance extraordinaire s'est réuni à 18 h 00 sous la présidence de son Maire
7 oct. 2013 Page 1 sur 12. COMMUNE DE NIVILLAC. (Morbihan). REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du lundi 07 octobre 2013.
14 oct. 2013 Le Conseil municipal de la commune de Limoges légalement convoqué le. 8 octobre 2013 en séance publique par M. le Maire
3 oct. 2013 EN MAIRIE. 0 Approbation du procès-verbal de la séance du 18.07.2013. Désignation du secrétaire de séance. 1 Acquisition parcelle H n° 473 ...
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1 oct. 2013 octobre 2013. 2. ADOPTION DU PROCÈS VERBAL. 2.1. Adoption des procès-verbaux de la séance ordinaire du 3 septembre 2013 et des séances ...
SOMMAIRE. Conseil Municipal du 11 octobre. Arrêtés. P. 1 Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal. SEANCE DU VENDREDI 11 OCTOBRE 2013.