Conseil Municipal du lundi 1er octobre 2013
1 oct. 2013 Décision modificative n° 1 budgétaire Budget Annexe de l'eau et de l'assainissement. Pour compléter le financement des travaux d'extension ...
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7 oct. 2013 Convoqué le mardi 1 octobre 2013 le Conseil Municipal de la Ville de ... prises depuis la dernière séance publique du Conseil municipal.
Conseil Municipal de la Ville de Montpellier - - - Séance publique du
7 oct. 2013 Convoqué le mardi 1 octobre 2013 le Conseil Municipal de la Ville de Montpellier s'est réuni en mairie
COMPTE RENDU DU 1er octobre 2013
1 oct. 2013 Le 1 er octobre 2013 le Conseil Municipal en séance extraordinaire s'est réuni à 18 h 00 sous la présidence de son Maire
Commune de Nivillac- Procès-verbal séance du conseil municipal
7 oct. 2013 Page 1 sur 12. COMMUNE DE NIVILLAC. (Morbihan). REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du lundi 07 octobre 2013.
CR 76 - 14 octobre 2013-i
14 oct. 2013 Le Conseil municipal de la commune de Limoges légalement convoqué le. 8 octobre 2013 en séance publique par M. le Maire
proces-verbal de la seance du conseil municipal du 03 octobre
3 oct. 2013 EN MAIRIE. 0 Approbation du procès-verbal de la séance du 18.07.2013. Désignation du secrétaire de séance. 1 Acquisition parcelle H n° 473 ...
Commune De GINGSHEIM CONSEIL MUNICIPAL Séance du 21
21 oct. 2013 Sous la Présidence de M. Dominique GROSS Maire ... En date du 01er octobre 2013
1 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1 OCTOBRE
1 oct. 2013 octobre 2013. 2. ADOPTION DU PROCÈS VERBAL. 2.1. Adoption des procès-verbaux de la séance ordinaire du 3 septembre 2013 et des séances ...
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SOMMAIRE. Conseil Municipal du 11 octobre. Arrêtés. P. 1 Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal. SEANCE DU VENDREDI 11 OCTOBRE 2013.
SÉANCE ORDINAIRE DU 1ER OCTOBRE 2013 - Saint-Augustin-de
SÉANCE ORDINAIRE DU 1ER OCTOBRE 2013 À une séance ordinaire tenue le 1er octobre 2013 à 19 h 30 à l’emplacement habituel des réunions du conseil étaient présents : M Marcel Corriveau maire M Denis Côté conseiller district numéro 1 M Denis Lapointe conseiller district numéro 2
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1 OCTOBRE 2013 20H
MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2013 20H ORDRE DU JOUR 1 ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 1 1 Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil municipal du 1er octobre 2013 2 ADOPTION DU PROCÈS VERBAL 2 1 Adoption des procès-verbaux de la séance ordinaire du 3 septembre 2013 et des séances extraordinaires des 16 23 et 30 septembre
Commune Département du Bas-Rhin
De Arr. de Strasbourg - Campagne
GINGSHEIM
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 21 Octobre 2013
Sous la Présidence de M. Dominique GROSS, MaireElus : 11 En fonction : 9 Présents : 6
Absents :
M. Siefert Eric (excusé) M. Hofstetter Eric (excusé) M. Becker Alain (excusé)Procurations :
M. Siefert Eric à Mme Boisseau Catherine
M. Hofstetter Eric à M. Gross Dominique
Baux de location des terrains communaux
Renseignements pris aup
locataires se verra attribuer un procès-verbal de location statuant des dates et des parcelles pour lesquelles ils recevront comme chaque année le décompte des sommes à payer fin novembre. -verbal, et après avoir entendu, puis validé cette trame, le Conseil municipal autorise le maire à diffuser ce document. baux en cours. Sauf demande expresse de leur part par courrier recommandé, ces locations seront reconduites de façon tacites et ceci pour une nouvelle période de 9 ans. SIVOS du Sternenberg : prise de compétence investissements bâtiments En date du 01er octobre 2013, suite au Comité Directeur du 23/09/2013, le SIVOS nous informe avoir voté à 20 voix POUR et 3 CONTRE la prise de compétence investissement bâtiments scolaires au 1/9/2014. Deux communes se sont positionnées CONTRE : Gingsheim Duntzenheim.N° 31/2013 au SIVU d
intercommunale, il va de soi que notre stratégie investissements future se portera sur le projet de Wingersheim. Nous ne pouvons pas accepter de payer en doublon auxquels nos enfants ne bénéficieront jamais. investissements bâtiments scolaires au 01/09/2014.Projet de location SCP infirmières
dans notre Commune. Ces dernières résident sur Wingersheim et Hohatzenheim. ucture Les infirmières ont visité le local et souhaitent avoir une offre de location. Il a été porté à leu M. Hauber intervient pour savoir si elles ont une assurance. M. Gross lui explique que dans le cadre du contrat de bail qui leur sera proposé, il sera obligatoire de pLes conseillers demandent :
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