Conseil Municipal du lundi 1er octobre 2013
1 oct. 2013 Décision modificative n° 1 budgétaire Budget Annexe de l'eau et de l'assainissement. Pour compléter le financement des travaux d'extension ...
Untitled
7 oct. 2013 Convoqué le mardi 1 octobre 2013 le Conseil Municipal de la Ville de ... prises depuis la dernière séance publique du Conseil municipal.
Conseil Municipal de la Ville de Montpellier - - - Séance publique du
7 oct. 2013 Convoqué le mardi 1 octobre 2013 le Conseil Municipal de la Ville de Montpellier s'est réuni en mairie
COMPTE RENDU DU 1er octobre 2013
1 oct. 2013 Le 1 er octobre 2013 le Conseil Municipal en séance extraordinaire s'est réuni à 18 h 00 sous la présidence de son Maire
Commune de Nivillac- Procès-verbal séance du conseil municipal
7 oct. 2013 Page 1 sur 12. COMMUNE DE NIVILLAC. (Morbihan). REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du lundi 07 octobre 2013.
CR 76 - 14 octobre 2013-i
14 oct. 2013 Le Conseil municipal de la commune de Limoges légalement convoqué le. 8 octobre 2013 en séance publique par M. le Maire
proces-verbal de la seance du conseil municipal du 03 octobre
3 oct. 2013 EN MAIRIE. 0 Approbation du procès-verbal de la séance du 18.07.2013. Désignation du secrétaire de séance. 1 Acquisition parcelle H n° 473 ...
Commune De GINGSHEIM CONSEIL MUNICIPAL Séance du 21
21 oct. 2013 Sous la Présidence de M. Dominique GROSS Maire ... En date du 01er octobre 2013
1 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1 OCTOBRE
1 oct. 2013 octobre 2013. 2. ADOPTION DU PROCÈS VERBAL. 2.1. Adoption des procès-verbaux de la séance ordinaire du 3 septembre 2013 et des séances ...
Untitled
SOMMAIRE. Conseil Municipal du 11 octobre. Arrêtés. P. 1 Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal. SEANCE DU VENDREDI 11 OCTOBRE 2013.
SÉANCE ORDINAIRE DU 1ER OCTOBRE 2013 - Saint-Augustin-de
SÉANCE ORDINAIRE DU 1ER OCTOBRE 2013 À une séance ordinaire tenue le 1er octobre 2013 à 19 h 30 à l’emplacement habituel des réunions du conseil étaient présents : M Marcel Corriveau maire M Denis Côté conseiller district numéro 1 M Denis Lapointe conseiller district numéro 2
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1 OCTOBRE 2013 20H
MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2013 20H ORDRE DU JOUR 1 ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 1 1 Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil municipal du 1er octobre 2013 2 ADOPTION DU PROCÈS VERBAL 2 1 Adoption des procès-verbaux de la séance ordinaire du 3 septembre 2013 et des séances extraordinaires des 16 23 et 30 septembre
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 03 OCTOBRE 2013 A 18 HEURES 15
EN MAIRIE
0 Approbation du procès-verbal de la séance du 18.07.2013
Désignation du secrétaire de séance
1 Acquisition parcelle H n° 473 - 19, rue Théolède
Rapporteur : Monsieur le Maire
principal de la commune Opération n° 128 acquisition immeuble H 473 rue Théolède, et d' inscrire les
2 DECISION MODIFICATIVE N° 2 BUDGET PRINCIPAL
Rapporteur : Monsieur OLIVE
le conseil municipal a adoptĠ ă l'unanimitĠ les modifications suivantes au budget primitif 2013, comme suit
Section d'inǀestissement
Opération n° 128 - Acquisition immeuble rue Théolède C/21318 70 000.00 ΦOpération n° 99983 - Voirie
C/2315 - 70 000.00 ΦSection de fonctionnement
Chap 011 C/ 60611 ͗ н 90 Φ
Chap 042 C/6811 : - 90 Φ
Chapitre 65 - C/6574 ͗ н 1500.00 Φ
3 Convention avec le Luberon Paysan
Rapporteur : Monsieur le Maire
Le conseil municipal a dĠcidĠ, ă l'unanimitĠ, dans le cadre des actions menées depuis plusieurs années au
restaurant scolaire pour la confection des repas avec des produits provenant des producteurs locaux, de
formaliser ce partenariat par une convention définissant les engagements de la commune et des producteurs , sur le plan qualitatif et qualitatif pour l'annĠe scolaire 2013-2014.4 Demande de subventions pour les projets
d'inǀestissementRapporteur : Monsieur le Maire
institutionnels privés et publics pour la rĠalisation des opĠrations d'inǀestissement prévues au budget
Régional PACA.
Après les questions diverses, la séance est levée à 18h 55.Le Maire,
quotesdbs_dbs31.pdfusesText_37[PDF] ÉDUCATION NATIONALE, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE
[PDF] Recueil des actes administratifs N 3 du Département de Saône-et-Loire publié le 11 février 2014
[PDF] ANNEXE 2 STRUCTURATION DES PREPARATIONS EN3S
[PDF] Comment faire une demande d aide au logement sur caf.fr?
[PDF] La protection sociale des Sapeurs-Pompiers
[PDF] LETTRE D ENTENTE ENTRE HYDRO-QUÉBEC
[PDF] EDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS A LA MAISON DES ENFANTS Unité Pouponnière
[PDF] Formations 2013. Développer les compétences. Énergie. Quartiers anciens. Logement. Mobilité urbaine. Commande publique. Construction.
[PDF] Le suivi des «démences sévères» Hélène Villars, Fati Nourhashémi Gérontopôle, Hôpitaux de Toulouse Inserm 558, Toulouse
[PDF] Gestion des Télécommunications
[PDF] DOSSIER INSCRIPTION 2015/2016
[PDF] Ministère de la Santé de la Jeunesse et des Sports. Direction Générale de la Santé. Informations et conseils. Maladie d Alzheimer
[PDF] CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV) DE LA BOUTIQUE EN LIGNE NILE
[PDF] Dossier de Presse. Inauguration de deux bornes de recharge pour véhicules électriques en Franche-Comté. Jeudi 5 décembre 2013 à 9 h 00
