Conseil Municipal du lundi 1er octobre 2013
1 oct. 2013 Décision modificative n° 1 budgétaire Budget Annexe de l'eau et de l'assainissement. Pour compléter le financement des travaux d'extension ...
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7 oct. 2013 Convoqué le mardi 1 octobre 2013 le Conseil Municipal de la Ville de ... prises depuis la dernière séance publique du Conseil municipal.
Conseil Municipal de la Ville de Montpellier - - - Séance publique du
7 oct. 2013 Convoqué le mardi 1 octobre 2013 le Conseil Municipal de la Ville de Montpellier s'est réuni en mairie
COMPTE RENDU DU 1er octobre 2013
1 oct. 2013 Le 1 er octobre 2013 le Conseil Municipal en séance extraordinaire s'est réuni à 18 h 00 sous la présidence de son Maire
Commune de Nivillac- Procès-verbal séance du conseil municipal
7 oct. 2013 Page 1 sur 12. COMMUNE DE NIVILLAC. (Morbihan). REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du lundi 07 octobre 2013.
CR 76 - 14 octobre 2013-i
14 oct. 2013 Le Conseil municipal de la commune de Limoges légalement convoqué le. 8 octobre 2013 en séance publique par M. le Maire
proces-verbal de la seance du conseil municipal du 03 octobre
3 oct. 2013 EN MAIRIE. 0 Approbation du procès-verbal de la séance du 18.07.2013. Désignation du secrétaire de séance. 1 Acquisition parcelle H n° 473 ...
Commune De GINGSHEIM CONSEIL MUNICIPAL Séance du 21
21 oct. 2013 Sous la Présidence de M. Dominique GROSS Maire ... En date du 01er octobre 2013
1 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1 OCTOBRE
1 oct. 2013 octobre 2013. 2. ADOPTION DU PROCÈS VERBAL. 2.1. Adoption des procès-verbaux de la séance ordinaire du 3 septembre 2013 et des séances ...
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SOMMAIRE. Conseil Municipal du 11 octobre. Arrêtés. P. 1 Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal. SEANCE DU VENDREDI 11 OCTOBRE 2013.
SÉANCE ORDINAIRE DU 1ER OCTOBRE 2013 - Saint-Augustin-de
SÉANCE ORDINAIRE DU 1ER OCTOBRE 2013 À une séance ordinaire tenue le 1er octobre 2013 à 19 h 30 à l’emplacement habituel des réunions du conseil étaient présents : M Marcel Corriveau maire M Denis Côté conseiller district numéro 1 M Denis Lapointe conseiller district numéro 2
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1 OCTOBRE 2013 20H
MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2013 20H ORDRE DU JOUR 1 ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 1 1 Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil municipal du 1er octobre 2013 2 ADOPTION DU PROCÈS VERBAL 2 1 Adoption des procès-verbaux de la séance ordinaire du 3 septembre 2013 et des séances extraordinaires des 16 23 et 30 septembre
Conseil Municipal du mardi 1er octobre 2013
route de Ferrières un virement de crédit est voté.. ª Approbation de la carte communale modifiée : Vu la lettre de Madame la Préfète du Tarnen date du 26 juillet stipulant notamment que " suite à une analyse détaillée du dossier de révision
de la carte communale, je tiens à attirer votre globale du dossier, vous demande en conséquence de modifier le zonage ainsi que le rapport de présentation pour la zone Ux du bourg ». modifiée au niveau du zonage et du règlement de la zone Ux du bourg. ª : Un emprunt de 75.000 euros sera contracté auprès de la Banque Populaire Occitane des garages municipaux Route de Ferrières.ª Acquisition étrave transformable :
un montant HT de 9.849 euros.ª Décision modificative budgétaire n° 3 Budget Principal : Décision prise pour mandater
les dépenses relatives à la révision de la carte communale.quotesdbs_dbs31.pdfusesText_37[PDF] ÉDUCATION NATIONALE, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE
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