Circulaire du 20 avril 1961. (Cabinet du ministre). Obligations du personnel enseignant. Les études qui ont abouti à définir les modalités d' une revalorisation
ARRETE No 54 promulguant {u' Togo le décret du. 17 décembre 1933 tixalli l'unitorlllëdes gouvemeurs généraux des gouverneurs des colonies et des rési dellis
Le décret du 17 décembre 1933 relatif à l'obligation de participer aux jurys des examens et concours indique dans son article 1: « est considérée comme une
Le ministre des finances est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel. Fait à Paris
Fait à Paris le 17 décembre 1933. ALBERT LEBRUN. Par le du Togo placé sous le' mandat de la France tie décret du 23 décembre 1933 modifiant le décret du.
10 июл. 2019 г. Le décret du 17 décembre 1933 relatif à l'obligation de participer aux jurys des examens et concours indique dans son article 1: « est ...
le 13 janvier 1961 et promulgué par Décret n º 55.750 du 11 février 1965 Italie - signé le 17 octobre 1989 du 09 juillet 1993 Mexique - signé le 28 décembre ...
ARRETE No 54 promulguant {u' Togo le décret du. 17 décembre 1933 tixalli l'unitorlllëdes gouvemeurs généraux des gouverneurs des colonies et des rési dellis
des charges entre les correcteurs. Le décret du 17 décembre 1933 relatif à l'obligation de participer aux jurys des examens et concours indique dans son ...
23 мая 2006 г. 6° La loi du 29 décembre 1933 ... 74° La loi du 15 décembre 1942 modifiant et complétant la loi du 17 décembre 1941 concernant la répression des.
Décret du 17 décembre 1933. Obligation de participer aux jurys des examens et concours. Article premier . - Est considérée comme une charge normale d'
Décret du 17 décembre 1933 (RLR 700-4). Obligation de participer aux jurys des examens et concours. Article premier . - Est considérée comme une charge
ARRETE No 54 promulguant {u' Togo le décret du. 17 décembre 1933 tixalli l'unitorlllëdes gouvemeurs généraux des gouverneurs des colonies et des rési.
ront en vigueur dès sa publication au journal officiel Fait à Paris le 17 décembre 1933. ... 23 décembre 1933 modifiant le décret du (j mai 1931.
Examens et jurys [Décret du 17 décembre 1933 (RLR 700-4)]. La participation aux examens et jurys est une obligation de service.
http://snes72.org/images/stories/snes/pdf/r%C3%A9mun%C3%A9ration%20examens.pdf
le décret du 17 décembre 1933 relatif à l'obligation de participer aux jurys d'examens et concours ;. VU la circulaire n°2000-033 du 1er mars 2000 relative
le décret du 17 décembre 1933 relatif à l'obligation de participer aux jurys d'examens et concours; l'arrêté du 9 avril 1997 relatif au Diplôme d'Études
le décret du 17 décembre 1933 relatif à l'obligation de participer aux jurys d'examens et concours ;. VU la circulaire n°2000-033 du 1er mars 2000 relative
décret du 17 décembre 1933 portant obligation de participer aux jurys des examens et concours). - Chartes de déontologie – 15 janvier 2007 et 03 avril 2012 :