Session ordinaire de 1995-1996: ouverture (2 octobre 1995). (p. 1769). au procès-verbal de la séance du 5 avril 1995-16 mai 1995) [n° 272.
N° 18. SÉNAT. SESSION ORDINAIRE DE 1995-1996. Annexe au procès-verbal de la séance du 11 Ce projet de loi sera examiné en séance publique le 17 octobre.
N° 254. SÉNAT. SESSION ORDINAIRE DE 1995-1996. Annexe au procès-verbal de la séance A. LA PROPOSITION DE LOI : UNE VISION STRUCTURANTE DE LONG TERME. 31.
N°77. SÉNAT. SESSION ORDINAIRE DE 1995-1996. Annexe au procès-verbal de la. séance comptes économiques de la Nation (1) sur le projet de loi de finances.
Chargée d'examiner le projet de loi organique (n° 2690) et la proposition de Session ordinaire de 1995-1996 : ouverture le 2 octobre 1995 [J.O. débats ...
31 janv. 2015 22° Par la résolution n° 408 du 10 octobre 1995 (Décision du Conseil ... la séance d'ouverture de la session ordinaire.
le 19 mars 1996. N° 278. SÉNAT. SESSION ORDINAIRE DE 1995-1996. Annexe au procès-verbal de la séance du 19 mars 1996. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION.
19 mars 2022 Proposition de loi n° 2286 tendant à instituer une journée nationale du souvenir des victimes civiles et militaires de la guerre d'Algérie ...
22° Par la résolution n° 408 du 10 octobre 1995 (Décision du Conseil constitutionnel du 8 novembre à la séance d'ouverture de la session ordinaire.
1 juin 2022 l'objet d'un premier vote de l'Assemblée nationale le 29 avril 1959 (Petite loi n° 5). Sur décision du Conseil constitutionnel transmise le 15 ...