TABLE DES DÉBATS
en regard des noms de MM. les Sénateurs (Table nominative) un exposé la réglementation de la profession d'audioprothésiste [15 décem- bre 1966].
JOURNAL OFFICIEL
deuxième lecture tendant à la réglementation de la profession d'audioprothésiste. Elle vous demande d'adopter sans modification le texte voté.
JO Débats parlementaires Questions-Réponses Sénat
19 nov. 2020 Index alphabétique des sénateurs ayant posé une ou plusieurs questions ... Or sans texte spécifique pour les syndicats infra-communautaires ...
Déficiences ou handicaps dorigine périnatale
4 juin 2004 fonctionnement du handicap et de la santé (CIF) adoptée par ... Le terme d'infirmité motrice cérébrale (IMC
JO Débats parlementaires Questions-Réponses Sénat
11 mars 2021 Évolution de la réglementation concernant le renouvellement des orthèses plantaires (p. 1554). Antiste (Maurice) : 21396 Solidarités et santé.
PROJET DE LOI
29 nov. 2021 de financement de la sécurité sociale pour 2022. (Texte définitif). L'Assemblée nationale a adopté dans les conditions prévues à.
JO Débats parlementaires Questions-Réponses Sénat
10 déc. 2020 Modification des modalités d'évaluation des biens immobiliers ... 3 novembre 2020 le Sénat a adopté un projet de loi organique relatif à la ...
RAPPORT DINFORMATION
27 juil. 2022 Sénat a par courrier du 14 décembre 2021
JO Débats parlementaires Questions-Réponses Sénat
24 déc. 2020 dans la réglementation environnementale 2020 (p. 6186). ... Encadrement de la profession d'agent sportif (p. ... Ces textes qui provoquent.
JO Débats parlementaires Questions-Réponses Sénat
3 déc. 2020 règlement définitif du conflit. Dans une résolution adoptée le 17 décembre 2014 le Parlement européen a également appuyé la reconnaissance ...
