États annuel des comptes
Année : ÉTAT ANNUEL DES COMPTES. ( A adresser à l'archevêché en 2 ex dès adoption des comptes et avant le 31 mars). FABRIQUE D'ÉGLISE DE : .
rapport dactivité 2020 de la CADA
La Commission a estimé que les documents relatifs à l'adoption par les instances d'une personne morale de droit privé
Guide des recherches sur lhistoire des familles
Dès 1792 le soin de tenir les actes de l'état civil a été confié aux municipalités et filiation des deux ex-époux
VADE-MECUM A lUSAGE DES MEMBRES DES CONSEILS DE
15 juin 2020 Un prêtre autre que le curé de la paroisse (retraité par exemple) peut-il être membre élu du conseil de fabrique ?
Guide sur larticle 9 - Liberté de pensée de conscience et de religion
30 avr. 2022 Préparé au sein du Greffe. Il ne lie pas la Cour. Page 2. Guide sur l'article 9 de la Convention – ...
Létude dimpact du projet de loi
13 juin 2019 Article 22 : Renforcer le contrôle de l'Etat sur les comptes et les sources de financement des établissements d'enseignement privés hors ...
ARCHIVES DE LADMINISTRATION DES FERMES
Régie des droits réunis : comptes de caisse et comptes rendus au roi 52. États de recettes et dépenses pour la 4e année du bail Henriet (1759-1760).1.
1 Religions et systèmes de pensée École doctorale de lÉcole
16 mai 2011 Jean-Michel LENIAUD de l'Ecole nationale des chartes
Untitled
La Commission a estimé que les documents relatifs à l'adoption par les instances d'une personne morale de droit privé
En application de la loi du 11 mars 1957 (article 41) et du Code de
18 août 1995 – Le Conseil d'État par J. Massot et T. Girardot
