STRATEGIE DE COHERENCE REGIONALE DAMENAGEMENT
8 Apr 2015 4.4.1 Schéma directeur territorial d'aménagement numérique (Aire ... PISTES DE PROJETS EMBLEMATIQUES REPONDANT AU CAHIER DES CHARGES .
Le stage en responsabilité dans la formation initiale des professeurs
1 Arrêté du 19 décembre 2006 portant cahier des charges de la formation des er degré des directeurs d'école et des professeurs stagiaires du 1 er.
Untitled
31 Dec 2016 réalisation. - 1 er semestre 2016 : convention GIP MDPH / Département / Pôle. Emploi : cahier des charges de l'accompagnement renforcé des.
Évaluation du dispositif « reconnu garant de lenvironnement » (RGE)
sur les cahiers des charges de formation en inscrivant le dispositif de formation dans le Arrêté du 1er décembre 2015 (critères de qualification).
CONSEIL DEPARTEMENTAL DU DOUBS
25 Oct 2021 Conseil départemental du Doubs du 25 octobre 2021. Rapport. Commissions : 1 à 4. Timbre : DGS / DFA. Objet : Orientations budgétaires 2022.
BULLETIN
202 – Présentation des rapports d'activité 2011 des sociétés d'économie mixte Centre des handicapés au travail (CHAT) de Besançon au 1 er janvier 2014.
Agir en faveur des libellules en Franche-Comté
1er projet octobre 2011 II-2 Présentation des espèces de la déclinaison régionale du PNA Odonates en ... Mettre en place un cahier des charges des.
MDPH :
Globalement entre 2011 et 2012
Santé Protection sociale Solidarité
15 Sept 2016 DGCS/3B/2016/207 du 23 juin 2016 relative au cahier des charges des unités ... Instruction no DGCS/3B/5C/5A/2016/225 du 1er juillet 2016 ...
Le soutien des aidants non professionnels
1. Identifier la place des personnes aidantes non professionnelles particulier l'arrêté du 26 décembre 2011 fixant le cahier des charges prévu à l' ...
