JEUDI 21 JUIN 2018
21 juin 2018 la feuille jaune ... à l'Assemblée par jour ou par semaine réunions des groupes comprises
feuilleton
mercredi 7 mars 2007
7 mars 2007 le premier vice-président de l'Assemblée nationale a pris acte de la cessation le 4 mars 2007 à minuit
F
À 15 heures : À 21 h 30 : À 15 heures : À 11 heures : À 15 heures : À
ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE. (Conférence des présidents du mardi 2 août 2022). DATES. MATIN. APRÈS-MIDI. SOIR. Session extraordinaire.
conference
À 15 heures : À 21 h 30 : À 15 heures : À 11 heures : À 15 heures : À
ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE. (Conférence des présidents du mardi 2 août 2022). DATES. MATIN. APRÈS-MIDI. SOIR. Session extraordinaire.
conference ?refresh=true
LOI N°005-2018/AN
ASSEMBLEE NATIONALE. LOI N°005-2018/AN L'ASSEMBLEE NATIONALE ... Le permis de conduire national est matérialisé par un document sur support.
loi portant fixation des regles permis de conduire
Untitled
commissions permanentes ou du Bureau des assemblées ; d'autre part des auditions /mediatheque/documents/Actualites/Les_actes_-_Conference_2014.pdf ...
i
Présentation PowerPoint
6 déc. 2017 BUREAU DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE ... la feuille jaune ... groupes de travail sur les réformes de d'Assemblée nationale.
F
L'ASSEMBLÉE NATIONALE DANS LES INSTITUTIONS FRANÇAISES
L'Assemblée nationale et le Sénat-Caractères généraux du Parlement . La Chaîne Parlementaire (LCP-Assemblée nationale et Public Sénat) .
fiches synthese
BURKINA FASO IVe REPUBLIQUE ----------- ------------ Unité
21 déc. 2017 Président de l'Assemblée nationale. Secrétaires de séance : ▫ Monsieur Ahmed Aziz DIALLO. Quatrième Secrétaire parlementaire.
pv election ban et renouvellement commissions generales
GUIDE DE VISITE DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE
Les dimensions les murs en stuc jaune de Sienne
visite
DIRECTION DE LA SÉANCE
ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE
(Conférence des présidents du mardi 18 juillet 2023)DATES MATIN APRÈS-MIDI SOIR
Session
extraordinaireJUILLET
MARDI 18
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement. - Votes solennels :Pt Sénat orientation et
programmation du ministère de la justice 2023 -2027. (1)Pt org. Sénat ouverture,
modernisation et responsabilité du corps judiciaire. (1) - Suite Pt Sénat industrie verte (1443 rect., 1512).À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.MERCREDI 19
À 15 heures :
- Pt Sénat ratification du Protocole du 30 avril 2010 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport de substances nocives (1277, 1438). - Pt Sénat accords France-Sénégal et France -Sri Lanka activité famille des agents des missions officielles (1276, 1507). - 2 e lect. Pn lutter contre le dumping social sur le transmanche (1439 1523(2) - Suite odj de la veille.
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi. (1) Explications de vote communes. (2) Procédure d'examen simplifiée.DATES MATIN APRÈS-MIDI SOIR
JUILLET
JEUDI 20
À 9 heures :
- Sous réserve de sa transmission, Pt accélération de la reconstruction des bâtiments dégradés lors des violences urbaines. - Suite Pt Sénat industrie verte.À 15 heures :
DIRECTION DE LA SÉANCE
ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE
(Conférence des présidents du mardi 18 juillet 2023)DATES MATIN APRÈS-MIDI SOIR
Session
extraordinaireJUILLET
MARDI 18
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement. - Votes solennels :Pt Sénat orientation et
programmation du ministère de la justice 2023 -2027. (1)Pt org. Sénat ouverture,
modernisation et responsabilité du corps judiciaire. (1) - Suite Pt Sénat industrie verte (1443 rect., 1512).À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.MERCREDI 19
À 15 heures :
- Pt Sénat ratification du Protocole du 30 avril 2010 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport de substances nocives (1277, 1438). - Pt Sénat accords France-Sénégal et France -Sri Lanka activité famille des agents des missions officielles (1276, 1507). - 2 e lect. Pn lutter contre le dumping social sur le transmanche (1439 1523(2) - Suite odj de la veille.
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi. (1) Explications de vote communes. (2) Procédure d'examen simplifiée.DATES MATIN APRÈS-MIDI SOIR
JUILLET
JEUDI 20
À 9 heures :
- Sous réserve de sa transmission, Pt accélération de la reconstruction des bâtiments dégradés lors des violences urbaines. - Suite Pt Sénat industrie verte.À 15 heures :
- assemblée nationale feuille jaune 7 mars 2007 pdf