CALENDRIER PRÉVISIONNEL DE LA SESSION ORDINAIRE 2021
6 juil. 2021 Semaine de l'Assemblée nationale. Semaine de contrôle ... CALENDRIER PRÉVISIONNEL DE LA SESSION ORDINAIRE 2021-2022 arrêté par la Conférence ...
calendrier
titre premier organisation et fonctionnement de l'assemblee
L'Assemblée nationale tient chaque année
Senegal National Assembly Standing Orders amended FR
À 15 heures : À 21 h 30 : À 15 heures : À 11 heures : À 15 heures : À
ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE. (Conférence des présidents du Session extraordinaire. AOÛT. MARDI 2. À 15 heures : - Questions au Gouvernement.
conference
LE FONCTIONNEMENT DU PARLEMENT
§1 Les sessions ordinaires. Au terme de l'article 63 de la Constitution modifié en 2008 l'Assemblée Nationale et le Sénat se réunissent de plein droit en.
Senegal chap
ALLOCUTION DE LA PRESIDENTE DE L'ASSEMBLEE NATIONALE
ALLOCUTION DE LA PRESIDENTE DE L'ASSEMBLEE NATIONALE LORS DE. L'OUVERTURE DE LA 47e SESSION DE L'APF. KCC le 08 JUILLET 2022.
allocution de la presidente de l assemblee nationale du rwanda lors de l ouverture de la e session
Constitution du Sénégal
23 mai 2019 L'Assemblée nationale se réunit alors de plein droit si elle n'est en session. Le décret proclamant l'état de siège ou l'état d'urgence cesse d ...
SEN
article 103 de la Constitution
L'Assemblée nationale a adopté en sa séance du samedi 04 mai 2019
L
CALENDRIER PRÉVISIONNEL DE LA SESSION ORDINAIRE 2022
26 juil. 2022 Suspension des travaux. Semaine de l'Assemblée nationale. Semaine de contrôle. CALENDRIER PRÉVISIONNEL DE LA SESSION ORDINAIRE 2022-2023.
calendrier
STATISTIQUES 2014-2015 XIVème législature
30 sept. 2015 Projet de loi déposé en premier lieu à l'Assemblée nationale. ... Session ordinaire - Semaines de l'Assemblée nationale (ordre du jour fixé ...
ban e
RI Assemblee Nationale BENIN
10.3 - Si une décision d'annulation rendue par la Cour Constitutionnelle est notifiée au. Président dans l'intervalle des sessions de l'Assemblée le Président
RI Assemblee Nationale BENIN
V1L1FériéM1S1FériéM1
S2M2J2GDRD2M2
D3M3V3L3J3Dem
L4J4S4M4V4LT
M5V5D5M5S5
M6S6L6J6D6
J7LRD7M7V7L7
V8L8M8S8M8
S9M9J9D9M9
D10M10V10L10J10
L11J11FériéS11M11V11
M12V12D12M12S12
M13S13L13J13FID13
J14D14M14V14L14
V15L15M15S15M15
S16M16J16D16M16
D17M17V17L17J17
L18J18S18M18V18M19V19D19M
19S19M20S20L20J20SOCD20J21D21M21V21L21
V22L22M22S22M22
S23M23J23D23M23
D24M24V24L24J24
L25J25Agir ensS25FériéM25V25
M26V26UDI-ID26M
26S26M27S27L27J27D27
J28D28M28V28L28
V29L29M29S29
S30M30J30D30
D31V31L31
Semaine du GouvernementSuspension des travaux
Semaine de l'Assemblée nationale
Semaine de contrôle
Loi de finances ou de financement de la sécurité sociale Jour des groupes d'opposition ou minoritaires DÉCEMBREJANVIER 2022CALENDRIER PRÉVISIONNEL DE LA SESSION ORDINAIRE 2021-2022 arrêté par la Conférence des présidents du 6 juillet 2021 2021
OCTOBRENOVEMBREFÉVRIER
V1L1FériéM1S1FériéM1
S2M2J2GDRD2M2
D3M3V3L3J3Dem
L4J4S4M4V4LT
M5V5D5M5S5
M6S6L6J6D6
J7LRD7M7V7L7
V8L8M8S8M8
S9M9J9D9M9
D10M10V10L10J10
L11J11FériéS11M11V11
M12V12D12M12S12
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S16M16J16D16M16
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19S19M20S20L20J20SOCD20J21D21M21V21L21
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Semaine du GouvernementSuspension des travaux
Semaine de l'Assemblée nationale
Semaine de contrôle
Loi de finances ou de financement de la sécurité sociale Jour des groupes d'opposition ou minoritaires DÉCEMBREJANVIER 2022CALENDRIER PRÉVISIONNEL DE LA SESSION ORDINAIRE 2021-2022 arrêté par la Conférence des présidents du 6 juillet 2021 2021
OCTOBRENOVEMBREFÉVRIER
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