CALENDRIER PRÉVISIONNEL DE LA SESSION ORDINAIRE 2021
6 juil. 2021 Semaine de l'Assemblée nationale. Semaine de contrôle ... CALENDRIER PRÉVISIONNEL DE LA SESSION ORDINAIRE 2021-2022 arrêté par la Conférence ...
calendrier
titre premier organisation et fonctionnement de l'assemblee
L'Assemblée nationale tient chaque année
Senegal National Assembly Standing Orders amended FR
À 15 heures : À 21 h 30 : À 15 heures : À 11 heures : À 15 heures : À
ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE. (Conférence des présidents du Session extraordinaire. AOÛT. MARDI 2. À 15 heures : - Questions au Gouvernement.
conference
LE FONCTIONNEMENT DU PARLEMENT
§1 Les sessions ordinaires. Au terme de l'article 63 de la Constitution modifié en 2008 l'Assemblée Nationale et le Sénat se réunissent de plein droit en.
Senegal chap
ALLOCUTION DE LA PRESIDENTE DE L'ASSEMBLEE NATIONALE
ALLOCUTION DE LA PRESIDENTE DE L'ASSEMBLEE NATIONALE LORS DE. L'OUVERTURE DE LA 47e SESSION DE L'APF. KCC le 08 JUILLET 2022.
allocution de la presidente de l assemblee nationale du rwanda lors de l ouverture de la e session
Constitution du Sénégal
23 mai 2019 L'Assemblée nationale se réunit alors de plein droit si elle n'est en session. Le décret proclamant l'état de siège ou l'état d'urgence cesse d ...
SEN
article 103 de la Constitution
L'Assemblée nationale a adopté en sa séance du samedi 04 mai 2019
L
CALENDRIER PRÉVISIONNEL DE LA SESSION ORDINAIRE 2022
26 juil. 2022 Suspension des travaux. Semaine de l'Assemblée nationale. Semaine de contrôle. CALENDRIER PRÉVISIONNEL DE LA SESSION ORDINAIRE 2022-2023.
calendrier
STATISTIQUES 2014-2015 XIVème législature
30 sept. 2015 Projet de loi déposé en premier lieu à l'Assemblée nationale. ... Session ordinaire - Semaines de l'Assemblée nationale (ordre du jour fixé ...
ban e
RI Assemblee Nationale BENIN
10.3 - Si une décision d'annulation rendue par la Cour Constitutionnelle est notifiée au. Président dans l'intervalle des sessions de l'Assemblée le Président
RI Assemblee Nationale BENIN
DIRECTION DE LA SÉANCE
ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE
(Conférence des présidents du mardi 18 juillet 2023)DATES MATIN APRÈS-MIDI SOIR
Session
extraordinaireJUILLET
MARDI 18
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement. - Votes solennels :Pt Sénat orientation et
programmation du ministère de la justice 2023 -2027. (1)Pt org. Sénat ouverture,
modernisation et responsabilité du corps judiciaire. (1) - Suite Pt Sénat industrie verte (1443 rect., 1512).À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.MERCREDI 19
À 15 heures :
- Pt Sénat ratification du Protocole du 30 avril 2010 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport de substances nocives (1277, 1438). - Pt Sénat accords France-Sénégal et France -Sri Lanka activité famille des agents des missions officielles (1276, 1507). - 2 e lect. Pn lutter contre le dumping social sur le transmanche (1439 1523(2) - Suite odj de la veille.
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi. (1) Explications de vote communes. (2) Procédure d'examen simplifiée.DATES MATIN APRÈS-MIDI SOIR
JUILLET
JEUDI 20
À 9 heures :
- Sous réserve de sa transmission, Pt accélération de la reconstruction des bâtiments dégradés lors des violences urbaines. - Suite Pt Sénat industrie verte.À 15 heures :
- Suite odj du matin.À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.VENDREDI 21
À 9 heures :
- Suite Pt Sénat industrie verte.À 15 heures :
- Évent., CMP ou nlle lecturePt accélération de la
DIRECTION DE LA SÉANCE
ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE
(Conférence des présidents du mardi 18 juillet 2023)DATES MATIN APRÈS-MIDI SOIR
Session
extraordinaireJUILLET
MARDI 18
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement. - Votes solennels :Pt Sénat orientation et
programmation du ministère de la justice 2023 -2027. (1)Pt org. Sénat ouverture,
modernisation et responsabilité du corps judiciaire. (1) - Suite Pt Sénat industrie verte (1443 rect., 1512).À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.MERCREDI 19
À 15 heures :
- Pt Sénat ratification du Protocole du 30 avril 2010 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport de substances nocives (1277, 1438). - Pt Sénat accords France-Sénégal et France -Sri Lanka activité famille des agents des missions officielles (1276, 1507). - 2 e lect. Pn lutter contre le dumping social sur le transmanche (1439 1523(2) - Suite odj de la veille.
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi. (1) Explications de vote communes. (2) Procédure d'examen simplifiée.DATES MATIN APRÈS-MIDI SOIR
JUILLET
JEUDI 20
À 9 heures :
- Sous réserve de sa transmission, Pt accélération de la reconstruction des bâtiments dégradés lors des violences urbaines. - Suite Pt Sénat industrie verte.À 15 heures :
- Suite odj du matin.À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.VENDREDI 21
À 9 heures :
- Suite Pt Sénat industrie verte.À 15 heures :
- Évent., CMP ou nlle lecturePt accélération de la
- assemblée nationale session extraordinaire
- assemblée nationale session extraordinaire 2022
- assemblée nationale session 2022
- assemblée nationale session extraordinaire 2021
- assemblée nationale fin de session