1 4 - Marché à bons de commande Les prestations feront l’objet de bons de commande notifiés par la personne responsable du marché au fur et à mesure des besoins Chaque bon de commande précisera : • la nature et la description des prestations à réaliser ; • les délais d’exécution (date de début et de fin) ;
- L'acte d'engagement (AE) et ses annexes - Le cahier des clauses particulières (CCP) - Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services, approuvé par l'arrêté du 19 janvier 2009 - L'offre technique et financière du titulaire
Le Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services approuvé par le décret n°77-699 du 27 mai 1977 modifié Ce document contractuel n’est pas fourni par le maître d’ouvrage Il est réputé connu des parties contractantes 5 3
- Le présent cahier des clauses particulières (CCP) et ses annexes ; - Les bons de commande 5 2 Pièces générales - L’ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et le décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005
3°) les bons de commande 4°) le présent cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ; 5°) le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) ; 6°) le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services (C C A G FCS ), approuvé par l’arrêté du 19
- Cahier des clauses techniques particulières (C C T P ) et annexes éventuelles; - les pièces particulières, annexes éventuelles : - Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) des marchés publics de fournitures courantes et de services (approuvé par l'arrêté du 19 janvier 2009) ;
Les stipulations du présent cahier des clauses particulières (C C P ) concernent : Acquisition de manuels scolaires pour les classes de collège Marchés à bons de commande : Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec maximum passé avec 1 titulaire 1 2 - Décomposition en tranches et lots
de Paris Le présent cahier des clauses particulières définit les prestations attendues et les conditions d’intervention 1 2 Forme du marché Le marché est un marché à bons de commande 1 3 Durée de validité du marché Le présent marché est conclu pour une période d’1 an à compter de la date de notification du marché Le
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) Article 2 : Forme du marché Le présent marché est un marché à bons de commande avec minimum de 20 000€ et un maximum de 80 000€
La nature et la qualité des denrées à fournir sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières D'une façon générale, les marchandises offertes, vendues et livrées devront répondre aux spécifications, normes et prescriptions prévues par les lois, règlements et décisions en vigueur au jour de livraison
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Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)
5°) le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) ; 6°) le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services (C C A G FCS ), approuvé par l’arrêté du 19 janvier 2009 ; 7°) la proposition technique du titulaire sous forme de mémoire et catalogue En cas de contradiction ou de différence entre les pièces
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Modèle Cahier des Clauses Particulières (CCP)
- Le présent cahier des clauses particulières (CCP) et ses annexes ; - Les bons de commande 5 2 Pièces générales - L’ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et le décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005 - Le cahier des clauses administratives générales applicables Taille du fichier : 638KB
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Cahier des clauses administratives particulières (CCAP)
– le cahier des clauses techniques particulières 3 5 2 Pièces générales • Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de fournitures courantes et de services (CCAG-FCS) approuvé par décret du 27 mai 1977 et notamment le chapitre VII relatif aux marchés d’informatique ou de bureautique (articles 36 à 56) • L’ensemble des textes législatifs et
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Cahier des Clauses Techniques Particulières ACCORD-CADRE
I – Objet du marché Le présent marché à bons de commande a pour objet la maintenance des installations hydraulique de la commune comprenant : - LOT N°1 les hydrants de la commune sur réseau AEP - LOT N°2 la maintenance des stations de relevage
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CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES
- Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et ses annexes ; - Le cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services (Arrêté du 19 janvier 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services publié au Journal Officiel le 19 mars 2009
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MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
marches publics de fournitures courantes et services ville de gardanne direction des services techniques service marché avenue de nice résidence saint roch 13120 gardanne achat de pneumatiques ville de gardanne cahier des clauses particulières page 1 sur 11 hastert achat de pneumatiques cahier des clauses particulieres sommaire article premier : objet de la consultation - dispositions
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CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES ACCORD-CADRE DE
- Le cahier des clauses particulières (CCP) - Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services, approuvé par l'arrêté du 19 janvier 2009 - L'offre technique et financière du titulaire - Le catalogue des prix du fournisseur
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CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES MARCHÉ
- Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes - Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services, approuvé par l'Arrêté du 19 janvier 2009 - Le bordereau des prix unitaires - L'offre technique et financière du titulaire
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CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES N°07 10
- les bons de commande ; - le présent cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ; - le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) 07-10 du 16/03/07; - le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG FCS) approuvé par le décret n°77-699 du 27 mai 1977 modifié Le chapitre VII du CCAG
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MARCHE A BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE ET LA
Administratives Particulières et Cahier des Clauses Techniques Particulières, - le bordereau des prix unitaires (BPU), à établir par le soumissionnaire pour le lot et la remise sur catalogue proposée par le prestataire, Document réalisé par AC le 05/01/11 CCP Page 4 sur 10 - le catalogue des produits qui sera fourni par le prestataire Pour l’ensemble de ces pièces contractuelles
Le marché de fournitures courantes concerne l'acquisition d'un produit qui n'est pas Le marché de services concerne les prestations de services d'entretien et de réparation, de 5 le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) ; 6 les documents tels que dossiers, plans et bons de garantie, lorsque ces pièces
mesicic hti CNMP inf
MAPA n°16/2012 C C T P 1 VILLE DE MIOS Service Commande publique Place du MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES CAHIER La durée d'exécution des bons de commande sera au maximum d'un mois ARTICLE
CCTP
MARCHÉS PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES La présente consultation est un marché à bons de commande à lot unique et a pour objet Le présent cahier des clauses techniques particulières (CCTP) dont
CCTP Bellac Info
Accord-cadre à bons de commandes (articles R 2162-13 et R 2162-14) du Code de la Les stipulations du présent cahier des clauses administratives particulières (C C A P ) Fournitures courantes et Services approuvé par arrêté du 19 janvier 2009 techniques applicables étant celles en vigueur à la date du marché)
CCAP STAND
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec un montant Le cahier des clauses techniques particulières (C C T P ) et ses documents
. Cahier des Clauses Administratives Particulieres
QUALITE DES FOURNITURES ET PRESTATIONS DE SERVICES le cahier des clauses techniques particulières n° 1 BRVC ER 2015 dont l' courantes et de services approuvé par arrêté du 19 janvier 2009, modifié ; • la proposition technique du titulaire ; • le ou les bons de commande émis dans le cadre du marché
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MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES Fournitures pour les Il s'agit d'un marché à bons de commande avec maximum passé avec un seul opérateur économique en 16 - Clauses techniques particulières
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MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Acquisition de livres non Marché à bons de commande et à lots séparés Cahier des
Marche d acquisitions Livres CCAP
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET PARTICULIERES (CCAP) 4 2 - Modalités particulières pour un accord-cadre à bons de commande fournitures courantes et de services, approuvé par l'arrêté du 19 janvier 2009, publié au au CCTP ou détaillées dans le BPU, pourront être transmis au titulaire par
LABOCEA CCAP F
Page 1/16 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES ANNULE ET 1-5-Indication des montants/quantités (marchés à bons de commande) Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et ses annexes ; fournitures courantes et de services publié au Journal Officiel le 19 mars 2009) ;
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MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES DE BIENS ET DE SERVICES. CHAPITRE I Généralités Le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P);.
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum Le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) et ses ...
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Annexe 4 non contractuelle : cahier des clauses techniques particulières type (CCTP aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG -.
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C.C.T.P. 1. MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES. COURANTES ET SERVICES Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande passé selon la procédure.
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