DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE LA MEUSE Annexe à l'arrêté préfectoral modifiant l'arrêté n°2010-0013 du 21 janvier 2010 relatif à la liste des cours d'eau à prendre en compte pour l'application, dans le département de la Meuse, des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) ID VMIage Cours cf eau Longueur (km)
Direction Départementale des Territoires Prise d’un arrêté préfectoral fixant la liste des espèces d’animaux classés nuisibles et leurs modalités de destruction dans le département de la Meuse jusqu’au 30 juin 2017 1 OBJET Le projet d’arrêté préfectoral présenté a pour objet d’arrêter la liste des espèces d’animaux
PREFET DE LA MEUSE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° 2011- 0320 concernant le statut du fermage applicable dans le département de la MEUSE Le Préfet de la Meuse, Officier de la Légion d'honneur, Officier de l'Ordre National du Mérite,
PRÉFET DE LA MEUSE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ARRÊTÉ PRÉFECTORAL no 2019 - réglementant les usages de l'eau en vue de la préservation de la ressource en eau dans le département de la Meuse Le Préfet de la Meuse, VU le Code de l'Environnement et notamment les articles L 211-2 à 1 211-3, L 214-7, 14 215-7,
Jul 18, 2019 · PRÉFET DE LA MEUSE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ARRÊTÉ PRÉFECTORAL no 2019 - Portant interdiction de pêche dans divers cours d'eau classés en première et deuxième catégorie piscicole dans le département de la Meuse Le Préfet de la Meuse, VU le Code de I 'Environnement et notamment son article R 436-8
PRÉFET DE LA MEUSE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ARRÊTÉ PRÉFECTORAL no 2019 - réglementant les usages de reau en vue de la préservation de la ressource en eau dans le département de la Meuse Le Préfet de la Meuse, VU le Code de l'Environnement et notamment les articles L 211-2 à L 211-3, 1„ 214-7, L 21 5-7,
PRÉFET DE LA MEUSE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ARRÊTÉ PRÉFECTORAL no 2017-S 903 Appliquant des restrictions des usages de l'eau Sur la zone Moselle - Niveau alerte renforcée La Préfète de la Meuse, Chevalier de l'Ordre National du Mérite,
PREFET DE LA MEUSE DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ARRÊTÉ PRÉFECTORAL no 2012- APPROUVANT LE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE GESTION CYNEGETIQUE DE LA MEIJSE Le Préfet de la Meuse, Officier de la Légion d'honneur, Officier de l'Ordre National du Mérite vu le code de l'environnement et notamment ses articles L 420-1, L 421-5, L 425-1 à
PRÉFET DE LA MEUSE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ARRÊTÉ PRÉFECTORAL no 2018- Appliquant des restrictions des usages de reau Sur la zone Meuse - Niveau alerte La Préfète de la Meuse, Chevalier de l'Ordre National du Mérite, VU le Code de l'Environnement et notamment les articles L 211-2 à L 211-3, L 214-7, 14 215-7,
Direction départementale des territoires Arrêté no 2019- portant prescription de la révision du plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation (PPRi) dans la vallée de la Meuse, de Les Ayvelles à Givet Le Préfet des Ardennes, Chevalier de la Légion d'Honneur, Chevalier de I 'Ordre national du Mérite,
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DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES Arrêté n-aOlO
PRÉFECTURE DE LA MEUSE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES Arrêté B° 2010-Û^S^ ARRÊTÉ PRÉFECTORAL modifiant l'arrêté n" 2010-0013 du 21 janvier 2010 relatif à la liste des cours d'eau à prendre en compte pour l'application, dans le département de la Meuse, des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) Le Préfet de la Meuse, VU le Code Rural et
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PRÉFET DE LA MEUSE DIRECTION DEPARTEMENTALE DES
PRÉFET DE LA MEUSE DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° 2014-portant règlement permanent de la pêche en eau douce dans le département de la Meuse La Préfète de la Meuse, Chevalier de la Légion d'honneur, Officier de l'Ordre National du Mérite, Vu le Code de l'Environnement, dont notamment les articles L 431-1 à L 431-5, L 435-1 à
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KM C224e-20190718153046
PRÉFET DE LA MEUSE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ARRÊTÉ PRÉFECTORAL no 2019 - réglementant les usages de l'eau en vue de la préservation de la ressource en eau dans le département de la Meuse Le Préfet de la Meuse, VU le Code de l'Environnement et notamment les articles L 211-2 à 1 211-3, L 214-7, 14 215-7, R 211-66 àR 211-70 R 216-9 ; VU le code de
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KM C224e-20170721114515 - Maires de Meuse
PRÉFET DE LA MEUSE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ARRÊTÉ PRÉFECTORAL no 2017- Appliquant des restrictions des usages de l'eau Sur la zone Meuse - Niveau alerte renforcée La Préfète de la Meuse, Chevalier de I 'Ordre National du Mérite, VU le Code de l'Environnement et notamment les articles L 211-2 à L 211-3, L 214-7, 14 215-7, R 211-66 R 211-70 et R 216-9 ; VU le code de
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MAIRIE DE DUGNY/MEUSE-20190722162541
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KM C224e-20170831180637 - meusechambre-agriculturefr
PRÉFET DE LA MEUSE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ARRÊTÉ PRÉFECTORAL no 2017-S 903 Appliquant des restrictions des usages de l'eau Sur la zone Moselle - Niveau alerte renforcée La Préfète de la Meuse, Chevalier de l'Ordre National du Mérite, VU le Code de l'Environnement et notamment les articles 14 211-2 à 1 211-3, L 214-7, L 215-7, R 211-66 R 211-70
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KM C224e-20181030124507 - Bras-sur-Meuse
PRÉFET DE LA MEUSE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ARRÊTÉ PRÉFECTORAL no 2018- Appliquant des restrictions des usages de l'eau Sur la zone Meuse - Niveau alerte renforcée La Préfète de la Meuse, Chevalier de la Légion d 'Honneur Chevalier de l'Ordre National du Mérite, VU le Code de l'Environnement et notamment les articles L 211-2 à L 211-3, 1 214-7,
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KM C224e-20170721114701 - Maires de Meuse
PRÉFET DE LA MEUSE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ARRÊTÉ PRÉFECTORAL no 2017- 5 866 Appliquant des restrictions des usages de l'eau Sur la zone Moselle - Niveau alerte renforcée La Préfète de la Meuse, Chevalier de l'Ordre National du Mérite, VU le Code de l'Environnement et notamment les articles L 211-2 à L 211-3, L 214-7, L 215-7, R 211-66 R 211-70
PREFET DE LA MEUSE. DIRECTION DÉPARTEMENTALE. DES TERRITOIRES. ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° 2011- 0320 concernant le statut du fermage applicable dans le
2 dic 2019 PRÉFET DE LA MEUSE. DIRECTION DÉPARTEMENTALE. DES TERRITOIRES. ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n°. Autorisant des parcours de pêche à la carpe de nuit.
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6 mar 2017 PREFECTURE DE LA MEUSE. DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES. Arrêté n° 5679 - 2017 du 03 mars 2017 portant renouvellement des membres ...
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PREFET DE LA MEUSE. DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES. Arrêté n° 2011-0133 M. Eric BOUCOURT secrétaire général de la préfecture de la Meuse ;.
PREFET DE LA MEUSE. DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES. Arrêté n° 2012-3144. Agrément n°ANC-55-2012-001. ARRÊTÉ PRÉFECTORAL.
15 mar 2021 Arrêté n° 2021-480 du 15 mars 2021 accordant délégation de signature à Monsieur Sylvestre. DELCAMBRE Directeur Départemental des Territoires de ...
Le projet d'arrêté préfectoral présenté a donc pour objet d'ordonner la destruction en Meuse de tout spécimen de daim dans le milieu naturel. 4. MODALITES ET
Direction départementale des territoires. Arrêté n° 2022 - du fixant un cadre pour la mise en œuvre des mesures de limitation ou de suspension provisoire
PREFET DE LA MEUSE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES