Je soussigné (NOM Prénom représentant (nom de la structure la Convention Collective Nationale du Sport Demande de mise à disposition 2020-2021
Je, soussigné, représentant légal de la structure porteuse, m'engage à communiquer les indicateurs de réalisation tel que préciser dans l'appel à projet Assistance Technique 2015 (nom, prénom et statut du signataire)
Je soussigné (nom, prénom et fonction du représentant légal de la structure) : Nom : Prénom : Fonction : Valide les actions de la demande d’aide concernant l’exploitation support au Programme / appel à projets susmentionné reconnu identifié ci-dessus, cohérentes et pertinentes pour la mise en œuvre de son projet Fait à : Le
Je soussigné, (nom, prénom du représentant de la structure), agissant en qualité de représentant légal de (nom de la structure bénéficiaire de la décision d’aide ou de la personne physique bénéficiaire) demande le versement des aides qui ont été accordées à
A la mairie de (La commune du site choisi), (Adresse de la mairie de la commune) A (votre commune), le (date) Objet: Demande d’autorisation d’une opération de ramassage de déchets Madame/Monsieur le Maire, XXXX est une XXXXX, qui a pour objet de XXX Je soussigné(e), (Votre Nom et Prénom), responsable de la XXXXX, souhaiterais organiser
ATTESTATION DE FIN DE MISSION À remplir par le représentant de la structure Je, soussigné(e) en qualité de atteste que (nom et prénom du bénéficiaire) a bien effectué l'engagement citoyen du dispositif « Aide au permis au titre d'un parcours d'engagement » prévu aux articles 3 et 4 de la convention relative au
Je/Nous, soussigné/soussignons, _____ (nom, prénom du représentant de la structure), agissant en qualité de représentant légal _____ (nom de la structure bénéficiaire de la décision d’aide)
Signature du représentant légal Cachet de l’entreprise 1 L’entreprise est entendue au sens du règlement communautaire de minimissusvisé 2 2 La mention du régime de minimis doit être expressément visée (cf délibération accordant l’aide, convention de subventionnement ou encore courrier de notification)
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Signature du représentant légal de la structure
Date de mise à jour Nom et Prénom Je, soussigné, représentant légal de la structure, m'engage à communiquer les indicateurs de réalisation tel que préciser dans l'appel à projet Assistance Technique 2015 Signature du représentant légal de la structure (nom, prénom et statut du signataire) FranceAgriMer – Casdar Appel à projet « Assistance technique régionalisée
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ANNEXE 2 : ATTESTATION D’ACCOMPAGNEMENT DE
Je soussigné (nom, prénom et fonction du représentant légal de la structure) : Nom : Prénom : Fonction : Valide les actions de la demande d’aide concernant l’exploitation support au Programme / appel à projets susmentionné reconnu identifié ci-dessus, cohérentes et pertinentes pour la mise en œuvre de son projet Fait à : Le :
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Annexe 3 : Engagement de la structure porteuse
Annexe 3 : Engagement de la structure porteuse Je, soussigné(e) [Nom, Prénom, Fonction] représentant l’organisme [XXX], m’engage dans le projet DEPHY ECOPHYTO à remplir les missions suivantes : • Intégrer ma participation au réseau DEPHY comme un élément à part entière dans la stratégie globale de l’entreprise ;
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A REMPLIR PAR LE BENEFICIAIRE - Préfecture de la Marne
Je/Nous, soussigné/soussignons, _____ (nom, prénom du représentant de la structure), agissant en qualité de représentant légal _____ (nom de la structure bénéficiaire de la décision d’aide)
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Appel à propositions agro-écologie Corse 2017 groupes 30
Je soussigné(e) , (nom, prénom) représentant la structure (nom et adresse) en tant que (fonction du signataire dans la structure) m'engage, dans le cadre de l'action "GIEE & 30 000 "
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Décrets, arrêtés, circulaires
Je soussigné, (Nom et Prénom du responsable), – Représentant légal de la structure XXXXX, – SIRET : – CPOM : – Courriel : – Etant mandataire et représentant les mandants suivants : – SIRET, adresse – SIRET, adresse – Numéro de contrat (si le mandat porte sur un contrat en particulier)
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DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2021 DOMAINE
versement de son solde, si une partie de celle-ci a déjà été versée Attestation sur l’honneur Je soussigné (e) (nom prénom): représentant légal de la structure (nom) :
Je soussigné(e), Mme M Nom : Prénom : Représentant la personne morale association entreprise Adresse : Code postal : Commune : Courriel :
Bulettins souscriptionSCICohe v
Agissant en qualité de père, mère ou représentant légal de l'enfant mineur ou du majeur protégé : Nom et Prénom du mineur ou du majeur protégé : préleveur Une copie doit être transmise à la structure du mineur ou du majeur protégé
Autorisation parentale de pr C A l C A vement n C A cessitant une technique invasive
Page 1 À remplir par le représentant de la structure Je, soussigné(e) Atteste que (nom et prénom du bénéficiaire)
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ASSOCIATION OU COLLECTIVITE Nom de la structure : Je soussigné A compléter par le représentant légal pour les candidats mineurs M, Mme
Dossier en Action asso collectivite
Je soussigné (nom, prénom et fonction du représentant légal de la personne morale portant la Personne morale reconnue, structure d'accompagnement :
annexe
(nom de la structure bénéficiaire de la décision d'aide) demande le versement des Nom du signataire (représentant légal de la structure sollicitant l'aide) :
formulaire DDP investissement
Annexe 3 : Engagement de la structure porteuse Je, soussigné(e) [Nom, Prénom , Fonction] représentant l'organisme [XXX], m'engage dans le projet DEPHY
doc annexes a dephy cle a
Je soussigné(e), [Nom, Prénom et Qualité] Représentant légal de [nom de la structure] déclare sur l'honneur que des procédures, garantissant que les denrées
Formulaire demande d habilitation regionale structure
Je soussigné(e). (Prénom et Nom) représentant légal. (Nom et adresse de la structure). • Certifie que. (Nom de la structure) est en règle.
Je soussigné. (nom prénom du représentant de la structure bénéficiaire de la décision d'aide)
(nom prénom du représentant de la structure)
(nom prénom du représentant de la structure)
Nom et Prénom du représentant légal la structure : Fonction du représentant légal de la structure : Je soussigné (nom
14 févr. 2017 Je soussigné. (nom
GUICHET DE SOUTIEN AUX PROJETS DAMELIORATION DE L