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COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE SAIRE
La communauté de communes assure la promotion touristique du Val de Saire par la mise en œuvre des actions suivantes : - Edition de plaquettes de promotion touristique - Participation à des salons de promotion touristique - Soutien aux actions et manifestations touristiques dont le rayonnement dépasse largement le territoire d'une commune et/ou de la communauté et qui présentent au moins
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COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE HER CONTROIS
Demeuent donc applicables au te itoi e de l’ex-Communauté de Communes Val de Cher Controis, les articles R 111-2, R 111-4, R 111-20 à R 111-27, R111-31 à R 111-53 du Code de l’ubanisme LES SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE Aux ègles du pésent PLUi s’ajoutent les pesciptions relevant sont annexées au PLUi Elles constituent des limitations administratives au droit de popiété ui s
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OMMUNAUTE DE COMMUNES PONT- UDEMER VAL DE ISLE
Communauté de communes de Pont-Audemer Val de Risle (CCPAVR), le Conseil communautaire a étendu le PLUi à ce nouveau périmètre par délibération du 26 juin 2017 pour tenir compte des diversités locales en termes d‘économie, agriculture, mobilité, biodiversité, tourisme ou mobilité La
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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU VAL D’AMOUR
La communauté de communes du Val d'Amour a connu une forte évolution démographique entre 1999 et 2010 (+ 13,9 ), croissance davantage marquée à l'est du territoire sur le canton de Villers-Farlay (+ 18,1 ) Par ailleurs, la population des communes rurales (+ 15,2 ) augmente plus fortement durant cette période que celle des bourgs-centres (+ 9,2 pour Mont-sous-Vaudrey et + 12,2
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La Communauté de Communes Val Guiers
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Communauté de Communes Val de l’Indre - Brenne
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SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE
L’Association de communes du Val de loing En&2005,&quatre&communes&ont&formé&l’association&de&communes&du&Val& de&Loing&avec&unobjectif&prioritaire&de&dévellopement&économique &En effet,&lafermeturedu&siteThomson&àBagneaux-sur-Loinga&représenté& l’élément& déclencheur&
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EXTRAIT DU REGISTRE DES - Val d'Ille-Aubigné
Communauté de Communes Val d’Ille – Aubigné – 1, La Métairie 35520 Montreuil-le-Gast N° DEL_2020_376 Objet Intercommunalité Conseil de développement Maintien et modalités de fonctionnement En avril 2017, la Communauté de Communes Val d’Ille-Aubigné a créé le conseil de développement du Val d’Ille-Aubigné, en conformité avec les dispositions de la Loi NOTRe Depuis la
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AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE
En exécution de l’arrêté en date du 8 mars 2021 du Président de la Communauté de Communes Brenne – Val de Creuse, M Claude MERIOT, et conformément à l’article L 123-10 du code de l’urbanisme, il sera procédé à une enquête publique portant sur le projet de Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Brenne Val de Creuse, de Règlement Local de
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MOTION - AdCF
• Communauté de communes Val d'Amboise • Dinan Agglomération • Espace communautaire Lons Agglomération • Communauté de communes de Lévézou Pareloup • Communauté de communes des 4B Sud Charente 7 • Communauté de communes des vallons du Lyonnais • Communauté de communes de l'Orvin et de l'Ardusson • Communauté de communes du Val Briard • Communauté de communes
communauté universitaire élargie une caractéristique commune aux récepteurs interagissant avec la protéine G; li est cependant certain que le récepteur D2 potentialise la libération d'acide Système Nerveux Central en développement (Matthews 2000) et donc sur les treated group (gray bar) and for dopamine
SCD T LABAUNE
communauté universitaire élargie Il est soumis à la le 19 octobre 2000 Madame le Docteur Valérie Laurent l'origine commune des cellules endométriales et du péritoine, dérivant de avec une plus grande libération de MCP-l,cytokine impliquée dans le Gray fut le premier à proposer l'excision simple des lésions
SCDMED T PARIS MARIE
Le 23 octobre 2000, la Directive Cadre sur l'Eau est adoptée par le Les variables d'ajustement morphologique du chenal : (CC) capacité du chenal, hydrosystème libéré de tous ses ouvrages, s'est heurtée en Europe à un HAP, métaux lourds, phtalates) tend donc à augmenter (Gray et Ward, 1982 ; Hill et al , 1994 ;
Th C A se Melun
Signaux précoces et leçons tardives : Le principe de précaution 1896 - 2000 Publiée par l'Office des publications officielles des Communautés Valérie Laporte, Sophie Margontier (Ifen) Commission sur l'avenir de la politique commune de la pêche (Commission Dagens Nyheter, 24 octobre 1967, Stockholm OMS
lecons tardives
commune des dossiers de sûreté graphe 2⏐1⏐1) ont ainsi été approuvés par l'ASN pour les opérations vé en octobre 2000 avec l'adoption par le GPR et les susceptibles de libérer en cas de défaillance, indépen- préfecture du Val de Marne et la mairie de Nogent pour Communauté Économique Européenne
sortante, Valérie Sagant ou sécurité des communautés (au sens des lieux de vie, des quartiers, des écoles Dans ce cadre conceptuel, une culture commune de la prévention s'est pour ambition de libérer la personne humaine de la peur et du En 2000, les ministres FPT responsables de la Justice ont approuvé le
CIPC
Coût : CC = dépenses inclues dans le coût de construction - Les coûts janvier 2017 par la fusion des anciennes communautés de communes de Digoin Val de Loire, photovoltaïques ont la propriété de libérer des électrons sous l'influence du du 3 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire
etude impact environnemental vitry en c cle f
septembre-octobre 2000 1- Prochaines L'axe qui devrait emprunter la val- A la suite de cette lettre le représen- té par la communauté de communes le- Prieuré, concerné et avec le Plan de Gestion du boues d'épuration de GRAY ( 70)) Ce document d'urbanisme, approuvé par arrêté préfectoral, stipule dans
Pollu Stop no opt
9 oct. 2017 L'original est disponible à la Communauté de. Communes Val de Gray. Après en avoir délibéré le conseil municipal
5 déc. 2016 CM/2016/12/04. AFFAIRES GENERALES. MODIFICATION DE STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GRAY. Monsieur Christophe LAURENÇOT Maire ...
31 oct. 2006 VU l'arrêté préfectoral du 12 juillet 2006 portant modification des statuts de la "Communauté de Communes de Saulieu" ;. VU la délibération ...
29 sept. 2006 Arrêté du 1er septembre 2006 portant modification des statuts du syndicat ... des compétences de la communauté de communes de l'Auxois Sud .
4 juin 2021 des statuts de l Association Syndicale Autorisée d irrigation du ... Approuve les marchés qui sont de sa compétence et délibère sur les ...
12 déc. 2003 03-0835-Arrêté portant modification des statuts du Syndicat scolaire ... 03-0849-Modification des compétences de la Communauté de communes ...
30 déc. 2020 Sur proposition du directeur du service départemental d'incendie et de secours de l'Oise ;. 03 44 06 12 34 prefecture@oise.gouv.fr.
30 déc. 2021 ARTICLE 3 : Le Département de la Haute-Saône s'engage pendant toute la durée du ... Avenir radieux sur la communauté de communes Val de Gray.
BETHENOD informe l'assemblée que compte-tenu de l'évolution des statuts
22 avr. 2022 Franche-Comté par délibération en date du 22 octobre 2021
CONSEIL MUNICIPAL – LUNDI 9 OCTOBRE 2017 COMPTE