CONSEIL MUNICIPAL – LUNDI 9 OCTOBRE 2017 COMPTE
9 oct. 2017 L'original est disponible à la Communauté de. Communes Val de Gray. Après en avoir délibéré le conseil municipal
COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS
5 déc. 2016 CM/2016/12/04. AFFAIRES GENERALES. MODIFICATION DE STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GRAY. Monsieur Christophe LAURENÇOT Maire ...
N° 16
31 oct. 2006 VU l'arrêté préfectoral du 12 juillet 2006 portant modification des statuts de la "Communauté de Communes de Saulieu" ;. VU la délibération ...
N° 15
29 sept. 2006 Arrêté du 1er septembre 2006 portant modification des statuts du syndicat ... des compétences de la communauté de communes de l'Auxois Sud .
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°07-2021-059
4 juin 2021 des statuts de l Association Syndicale Autorisée d irrigation du ... Approuve les marchés qui sont de sa compétence et délibère sur les ...
N° 12 - DECEMBRE 2003
12 déc. 2003 03-0835-Arrêté portant modification des statuts du Syndicat scolaire ... 03-0849-Modification des compétences de la Communauté de communes ...
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30 déc. 2020 Sur proposition du directeur du service départemental d'incendie et de secours de l'Oise ;. 03 44 06 12 34 prefecture@oise.gouv.fr.
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30 déc. 2021 ARTICLE 3 : Le Département de la Haute-Saône s'engage pendant toute la durée du ... Avenir radieux sur la communauté de communes Val de Gray.
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BETHENOD informe l'assemblée que compte-tenu de l'évolution des statuts
COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL GENERAL DE LA
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