Secrétaire de séance : Benoit KOLLY Monsieur Alain MADER, membre du Conseil municipal le plus âgé, prend la présidence du Conseil et ouvre la séance ayant pour ordre du jour l'élection du Maire et de ses Adjoints M BRUN Nicolas et M Jean FOURQUIER sont nommés scrutateurs et M Benoit KOLLY, secrétaire de séance
DGS/P/M CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SELESTAT 27E SEANCE ORDINAIRE DU 24 AVRIL 2003 A 19H SALLE DE CONFERENCE SAINTE BARBE ORDRE DU JOUR I FONCTIONNEMENT DE L'ASSEMBLEE A Désignation du secrétaire de séance Monsieur Jean-Paul STOTZ est désigné à l'unanimité pour assurer les fonctions de secrétaire de séance
1- Validation du compte-rendu du Conseil Communautaire du 27 06 2017 et désignation du secrétaire de séance Les délégués communautaies décident, à l’unanimité, de p océde pa un vote à main levée et nomment Patrick BOLAY, secrétaire de séance et valident le compte-rendu du Conseil Communautaire du 27 06 2017
Nov 10, 2009 · Cette séance réunissait le S M A D E S E P et les Communautés de Communes d’Ubaye Serre-Ponçon, du Guillestrois, du Pays des Ecrins et du Briançonnais Une convention va être examinée lors de cette séance pour valider les discussions de la veille, ce projet conventionnel étant ensuite proposé aux Communautés de Communes concernées
Mme le Maire indique, qu'avant l'ouverture de la séance du Conseil municipal, deux présentations sont organisées relatives - Au projet d'aménagements de lutte contre les mondations et le ruissellement agricole sur le talweg du Lay Mme le Maire donne la parole aux fonctionnaires de la Métropole présents, Mme SIBEUD et M
SECRÉTAIRE M Tugdual LAOUENAN Directeur Général des Services M le Maire ouvre cette séance de travail à 19h Il salue les Conseillers présents et le représentant de la presse POINT 01 – NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE Vu les articles L 2541-6 et L 2541-7 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
Après dépouillement par le Président de séance, le Secrétaire et les assesseurs, M Jean-Luc BARBERON obtient trente-sept (37) voix Il déclare accepter la fonction de Président Le Comité Syndical réuni sous la présidence de M Claude GENTZBITTEL, Doyen d’âge de l’Assemblée et
Le Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 1 1 juin 2020 est approuvé à la majorité Pour Contre VOTE Abstention 26 M TOUZOT Mme KLINGELSCHMITT M MAUGEIN Ado té à la ma orité Madame Le Maire soumet à l'approbation de l'assemblée le compte-rendu de la séance du 3 juillet 2020 Le Compte-rendu de la séance du Conseil municipal
M Norbert HARTZ (L) C018 ACL Secrétaire du Collège Mme Véronique DUPAYS 30612 0323 Observateur : M Gérard LEGIOT Directeur de Course : M Jean-Jacques SICHLER 17663 0323 Directeurs de Course Adjoints : M Franck MADER 187546 0323
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Compte rendu de la séance du 30 mars 2014
Secrétaire de séance : Benoit KOLLY Monsieur Alain MADER, membre du Conseil municipal le plus âgé, prend la présidence du Conseil et ouvre la séance ayant pour ordre du jour l'élection du Maire et de ses Adjoints M BRUN Nicolas et M Jean FOURQUIER sont nommés scrutateurs et M Benoit KOLLY, secrétaire de séance
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CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SELESTAT PROCES-VERBAL
de secrétaire de séance Monsieur le Maire, Marcel BAUER, informe l'assemblée que le point 18 relatif à la convention entre la Ville et le SIVU des communes forestières de Sélestat et Environs est retiré de l'ordre du jour Il informe également le Conseil Municipal qu'il fera une déclaration en fin de séance B Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2003
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COMMUNE DE L'HOaTAL DU GROSBOIS Compte rendu de la séance du 28 mai 20201 Tous les conseillers sont présents Secrétaire de séance : MADER Alain M le Maire accueille et félicite les élus du conseil municipal et remercie tous les membres de l'équipe précédente pour leur implication au sein de la collectivité Il
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COMMUNE DE BARTENHEIM
M le Maire propose au Conseil Municipal de désigner Mme Laetitia HOLDER, conseillère municipale, en qualité de secrétaire du Conseil Municipal pour cette séance du conseil qui comporte notamment l’élection des délégués et suppléants du conseil pour le scrutin sénatorial de septembre DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL
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PROCES-VERBAL des délibérations du Conseil de Communauté
Désignation du secrétaire de séance Monsieur le Président propose de désigner à cette fonction Monsieur Fabien LARMENIER , Directeur Général des Services
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Comité Syndical Séance du 12 juin 2003
Le Comité Syndical désigne comme secrétaire de séance M Yann SCHUNCK, Adjoint au maire de Marckolsheim POINT 1 : INSTALLATION DU COMITE SYNDICAL La séance est ouverte sous la présidence de M Jean-Marie BELLIARD Il salue : - M Lucien MULLER, Maire de Wettolsheim, u’il remercie chaleureusement pour la mise à
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1 bis place de l’Europe 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY réunions
Présents : Pierre Bouvard, Alain Falipou, André Gauriau, Jean-Marc Motte, Claude Mader, Patrick Alexandre Excusé : Lucien Beal Secrétaire de séance: Jean-Marc Motte Suivant l’ordre du jour en date du 15 janvier 2020 - Début de réunion vers 17h30 L’état de santé de notre ami Lucien ne lui permet plus d’assurer sa fonction de
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Séance publique du 24 janvier 2020 - bordeaux-metropolefr
Séance publique du 24 janvier 2020 CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE COMPTE-RENDU DE SEANCE Convocation du 17 janvier 2020 Aujourd'hui vendredi 24 janvier 2020 à 09h30 le Conseil de Bordeaux Métropole s'est réuni, dans la Salle du Conseil sous la présidence de Monsieur Patrick BOBET, Président de Bordeaux Métropole ETAIENT PRESENTS : M Patrick BOBET, M Alain ANZIANI, M
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PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
la désignation d’un secrétaire de séance, portant ainsi le nombre de Conseillers présents à 21, et le nombre d’absents à 12 Conformément aux dispositions de l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est procédé en début de séance à la désignation d’un secrétaire de séance
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PROCES VERBAL ANALYTIQUE CONSEIL DE BORDEAUX
M Bernard JUNCA à M Marc LAFOSSE à partir de 12h00 M Jean-Louis DAVID à M Didier CAZABONNE à partir de 12h10 M Nicolas FLORIAN à M Christophe DUPRAT à partir de 12h10 M Max COLES à Mme Magali FRONZES à partir de 12h20 M Kévin SUBRENAT à M Eric MARTIN à partir de 12h20 EXCUSE(S) : Madame Marie-Christine BOUTHEAU EXCUSE(S) EN COURS DE SEANCE :
Préface du Docteur Jean MADER Délégué faudra donc procéder à des choix, alors, autant faire les bons taire de contrôle), soit à l'occasion de cessions, c' est-à-dire de changement 1 3 2 La loi sur la Sécurité Financière (L S F )
controle des risques extraits
30 mar 2014 · Etaient présents: Jean-Claude GRENIER, Daniel JOURNOT, Jean-Louis DELEULE, Nicolas BRUN, Philippe DANREY, Claude MAIRE, Jean FOURQUIER, Alain MADER, Marie-Josèphe Secrétaire de séance : Benoit KOLLY Les 15 conseillers ont procédé à l'élection du maire à bulletin secret
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2 mar 2018 · Absents excusés : Jean-Louis DELEULE donne Céline CHOPARD donne procuration à Alain MADER Secrétaire de séance : Benoît KOLLY
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21 mai 2010 · Jean-Louis BORLOO Secrétaire générale du CNDDGE Chargé de mission développement durable à la FGTE Reine-Claude MADER
Liste membres CNDDGE
bénéficiaire de Jean Mader fera vendre des XIII Cantons à Peseux, les immeu- taire, des rabais de SO à 50 "/ M le Dr Willi, secrétaire du départe-
10 juil 2020 · son nom à Jean-Luc MADER, adjoint qualité de secrétaire du Conseil Municipal pour cette séance du conseil qui comporte notamment l'
Conseil Municipal du vendredi juillet
Jean-Marc KORNACKER (17 dont 13 CDI à fin octobre 2017), nous nous retrouvons comme à l'époque des belles années du B T P en Quel parcours du combattant pour embaucher une assistante secrétaire maitrisant la langue de
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sécurité Cela va nous permettre de connaître le montant des travaux à réaliser et de les Madame Jeanne MADER, doyenne de Pins-Justaret, qui s'est éteinte à Contact : Diane Masclary secrétaire de la Société du Patrimoine du Muretain
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5 mar 2019 · à Mme Agnès REBUFFEL-PINAULT, secrétaire générale sera exercée par Mme Esther DAVID, M Jean-Luc LEFORT et M Nicolas
RAA special Ordonnancement secondaire CERT
16 nov. 2021 nom à Jean-Luc MADER adjoint. SECRÉTAIRE. M. Tugdual LAOUENAN. Directeur Général des Services. M. le Maire ouvre cette séance de travail à ...
25 janv. 2022 POINT 01 – NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ... M Jean-Luc MADER adjoint aux travaux rend compte de la commission travaux qui a examiné la ...
8 août 2022 Mme Christine BLÜCHER qui donne procuration à M. Jean-Claude DOILLON ... Mme Véronique ROSA comme secrétaire de séance. ********************.
4 mai 2022 M. MADER Jean-Luc adjoint a donné procuration de voter ... en qualité de secrétaire du Conseil Municipal pour cette séance du conseil.
M. MADER Charles Conseiller municipal Point n°1 - Désignation du secrétaire de séance. Rapport présenté par M. NETZER Jean-Lucien
Compte rendu de la séance du 4 avril 2014 Secrétaire de séance : Gérald BEPOIX ... Titulaires : M.GRENIER Jean-Claude -M. MADER Alain
28 sept. 2021 voter en son nom à Jean-Armand TRUCHETET. SECRÉTAIRE. M. Tugdual LAOUENAN. Directeur Général des Services. M. le Maire ouvre cette séance de ...
8 juin 2021 POINT 01 – NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ... Jean-Luc MADER ... Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de désigner M. Tugdual ...
de chacune de ses séances désigne son secrétaire. JUNG Jean-Jacques
M. Pascal HOUEIX donne pouvoir à Mme Elvira JAOUEN. Etaient absents : Mme Corinne LE DAULT GERAT. M. Jean-Louis DUPONT. Secrétaire de Séance : M. Christian
compte-rendu de la seance du conseil municipal du mardi 16